European Patent Office
1992

11 - novembre

Vue d'ensemble

Table des matières
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12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1992
Supplément to OJ 7/1992
Supplément to OJ 9/1992
Supplément to OJ 10/1992
Supplément to OJ 12/1992
Supplément 2 to OJ 12/1992
Supplément 3 to OJ 12/1992

    Pages 678-679

    Référence : JO OEB 1992, 678

    Date de publication en ligne: 30.11.1992

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification

    1. Membres des commissions d'examen

    MM. M. Bergzoll (FR), A. Däweritz (DE), G. Kern (CH), E. Krause (AT) ont vu leur mandat prolongé à compter du 1er septembre 1992, MM. O. Münch (CH), M. Seehof (CH), P. Vermeesch (BE) à compter du 1er octobre 1992 ; leur mandat se terminera le 31 octobre 1994.

    M. R. Young (GB) n'est plus membre d'une commission d'examen depuis le 31 août 1992.

    Le jury d'examen a nommé M. G. Meier (DE) à compter du 1er septembre 1992 et M. P. Krause (AT) à compter du 1er octobre 1992 membres d'une des trois commissions d'examen ; leur mandat se terminera le 31 octobre 1994.

    2. Résultats de l'examen

    Les candidats suivants ont été reçus à l'examen européen de qualification qui a eu lieu du 8 au 10 avril 1992 :

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