European Patent Office
1994

12 - décembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 4/1994
Supplément to OJ 6/1994
Supplément to OJ 9/1994
Éditions spéciales

    Pages 968-970

    Référence : JO OEB 1994, 968

    Date de publication en ligne: 31.12.1994

    REPRÉSENTATION
    Examen européen de qualification

    Examen européen de qualification 1995

    1. Note du Secrétariat d'examen

    1.1 Déroulement de l'examen 1995

    Lors de sa réunion du 12 octobre 1994, le jury d'examen a décidé d'apporter quelques modifications au déroulement de l'examen 1995.

    Ces changements sont les suivants :

    1.2 L'épreuve D, qui se compose des parties I et II, se déroulera en deux séances :

    • la partie I, d'une durée de 2 h 1/4, aura lieu le premier jour dans la matinée. Elle comprendra des questions visant les connaissances juridiques du candidat. Il pourra être attribué un nombre maximum de 45 points.
    • la partie II, d'une durée de 3 h, aura lieu le premier jour dans l'après-midi. Elle comprendra une demande de renseignements d'un client. Il pourra être attribué un nombre maximum de 55 points.

    1.3 Chaque candidat se verra attribuer, le premier jour de l'examen au plus tard, un numéro qu'il devra inscrire sur chaque page de sa/ses réponse(s).

    1.4 Les instructions aux candidats pour le déroulement de l'examen (JO OEB 1994, 249) et les instructions aux candidats pour la rédaction de leurs réponses (JO OEB 1994, 252) seront adaptées en conséquence.

    2. Compendium des épreuves de l'examen européen de qualification

    2.1 Compendium 1994

    L'Office européen des brevets va publier l'édition 1994 du compendium annuel destiné à donner aux candidats et à leurs tuteurs une bonne base pour la formation. Il sera disponible à partir de la mi-décembre 1994.

    Comme pour l'édition 1993, le Compendium 1994 se composera de quatre brochures qui pourront être commandées ensemble ou séparément :

    • les épreuves A & B Chimie
    • les épreuves A & B Electricité/Mécanique
    • l'épreuve C
    • l'épreuve D

    Chaque brochure comprend les textes des épreuves, comme indiqué ci-dessus, dans chacune des trois langues officielles, les rapports des correcteurs ainsi que des réponses de candidats, rédigées également dans les trois langues officielles.

    Chaque brochure coûte 22 DEM, frais de port compris, pour l'Europe et 20 DEM, frais de port en sus, pour les commandes hors Europe.

    2.2 Compendium 1993

    Le Compendium 1993 reste gratuit.

    2.3 Compendium 1990-1992

    En outre, l'Office européen des brevets publiera un compendium couvrant les années 1990 à 1992.

    Cette édition spéciale sera composée de six volumes :

    • Epreuves A Chimie
    • Epreuves B Chimie
    • Epreuves A Electricité/Mécanique
    • Epreuves B Electricité/Mécanique
    • Epreuves C
    • Epreuves D

    Chaque volume comprendra, pour les trois années concernées, les textes des épreuves d'examen dans les trois langues officielles, les rapports des correcteurs et des réponses de candidats. Les six volumes peuvent être commandés ensemble ou séparément.

    Cette publication sera disponible à partir de mi-janvier 1995.

    Chaque volume coûte 45 DEM, frais de port compris, pour l'Europe et 40 DEM, frais de port en sus, pour les commandes hors Europe.

    Si vous souhaitez commander l'une de ces publications, veuillez utiliser le bon de commande ci-joint et le retourner à l'Agence de Vienne de l'Office européen des brevets.

    2.4 Textes des épreuves des années antérieures à 1990

    Le texte des épreuves de l'examen européen de qualification des années antérieures à 1990 est disponible à la bibliothèque de l'Office européen des brevets, Erhardtstrasse 27, D-80331 Munich, moyennant paiement d'une taxe de photocopie de 1,30 DEM par page (copiée par le personnel de l'OEB) ou de 0,50 DEM (en libre-service), supplément au JO OEB 9/1994, 10.

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