European Patent Office
1994

12 - décembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 4/1994
Supplément to OJ 6/1994
Supplément to OJ 9/1994
Éditions spéciales

    Pages 980-981

    Référence : JO OEB 1994, 980

    Date de publication en ligne: 31.12.1994

    TAXES

    Liste de prix EPIDOS

    La liste de prix EPIDOS sera modifiée avec effet au 1er janvier 1995 comme suit :

    1.4 La jurisprudence des chambres de recours de l'OEB en 1993

    Edition spéciale du Journal officiel 1994

    Vente au numéro 

    25 DEM

    Frais d'envoi

     

    • pays européens :  

    5 DEM

    • pays autre qu'européens : 

    8 DEM

    2 Bulletin européen des brevets

     

    Prix de l'abonnement annuel : 

    790 DEM

    Frais d'envoi

     

    • pays européens :

    490 DEM

    • pays autres qu'européens :

    860 DEM

    5  Cartes perforées avec microfilm de demandes de brevet européen et de brevets européens par demande de brevet/brevet

     

    5.1 "Frais d'envoi inclus" à ajouter au texte actuel

     

    5.2 Vente au numéro 

    10 DEM

    Frais d'envoi inclus

     

    6.3 Espace-World

     

    Collection complète des demandes internationales (PCT)

     

    Prix par an  

    3 000 DEM

    Frais de port en sus

     

    • 1990-1994

     

    9 Répertoire des mandataires agréés 

    25 DEM

    Frais d'envoi : selon le cas

     

    11 Compendium des épreuves de l'examen européen de qualification

     

    Edition spéciale 1990-1992 40 DEM par volume

     

    Cette édition comprend 6 volumes. Chaque volume regroupe les 3 années concernées. La répartition est la suivante :

     

    • Epreuves A Chimie
      - Epreuves B Chimie
      - Epreuves A Electricité/Mécanique
      - Epreuves B Electricité/Mécanique
      - Epreuves C
      - Epreuves D
      rais d'envoi

     

    • pays européens : 

    5 DEM par volume

    • pays autres qu'européens : 

    selon le cas

    Edition 1993  gratuite

     

    Cette édition comprend 4 brochures. La répartition est la suivante:

     

    • Epreuves A & B Chimie
      - Epreuves A & B Electricité/Mécanique
      - Epreuves C
      - Epreuves D
      Envoi gratuit
      Edition 1994

    20 DEM par brochure

    Même répartition que pour l'édition 1993.

     

    Frais d'envoi

     

    • pays européens : 

    2 DEM par brochure

    • pays autres qu'européens : 

    selon le cas

    Si vous désirez obtenir la liste actuelle de nos produits et services, y compris des prix des CD-ROM, contactez le service du marketing et de la promotion à Vienne aux numéros suivants :

    Tél. : (+43-1) 521-26-4051

    Fax : (+43-1) 521-26-4192

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