European Patent Office
2005

8-9 - août - septembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8-9 - août - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 1/2005
Supplément 2 to OJ 1/2005
Supplément to OJ 2/2005
Éditions spéciales
Supplément au JO 8-9/2005
Édition spéciale n° 1
Supplément to OJ 12/2005
Supplément 2 to OJ 12/2005

    Journal officiel août 2005

    Date de publication en ligne: 31.8.2005

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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : juillet 2005)473-475

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 1er août 2005 concernant les événements du 7 juillet 2005 à Londres (Royaume-Uni)476
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 16 juin 2005, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 2006477

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB478-483

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    AT Autriche
    Nouveaux montants des taxes484-485
    ES Espagne
    Paiement des taxes en Espagne485
    HU Hongrie
    Nouveaux montants des taxes486-487
    IT Italie
    Nouveaux montants des taxes487
    LV Lettonie
    Paiement de taxes en Lettonie488
    PT Portugal
    Nouveaux montants des taxes489-490
    SK Slovaquie
    Paiement de taxes en Slovaquie491-492

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Procédure suivie par l'OEB agissant en qualité d'administration chargée de l'examen préliminaire international (IPEA) pour les demandes déposées à compter du 1er Janvier 2004493-494
    Adhésion de la Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste (LY) au PCT494

    TAXES

    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets495
    * * *
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente495
    Corrigendum: Taxes importantes pour les demandes de brevet européen (JO OEB 7/2005, 470)495

    Supplément

    Supplément au JO 8-9/2005
    Barème de taxes et frais de l'OEB (applicable à compter du 1er juillet 2005)
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

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