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Directives relatives à l'examen pratiqué

 
 

1. Exposé de l'invention suffisamment clair et complet

Il y a lieu d'indiquer en détail au moins un mode de réalisation de l'invention. Comme la description est destinée à un homme du métier, il n'est ni nécessaire ni souhaitable de fournir des détails sur les caractéristiques secondaires bien connues. Toutefois, la description doit exposer les caractéristiques indispensables à l'exécution de l'invention de façon suffisamment détaillée pour qu'un homme du métier puisse mettre en œuvre l'invention. Un seul exemple peut suffire. Cependant, si les revendications couvrent un vaste domaine, il convient, d'une façon générale, de ne considérer la demande comme conforme aux dispositions de l'article 83 que si la description indique un certain nombre d'exemples ou décrit d'autres applications ou variantes qui s'étendent au domaine couvert par les revendications. Il convient toutefois de tenir compte des faits et moyens de preuve de chaque cas d'espèce. En effet, dans certains cas, même un très vaste domaine peut être couvert de manière suffisante par un nombre limité d'exemples, voire par un seul (cf. aussi F‑IV, 6.3). Dans ces cas-là, la demande doit contenir, outre les exemples, suffisamment d'informations pour que l'homme du métier puisse, en s'aidant de ses connaissances générales, réaliser l'invention dans l'intégralité du domaine revendiqué sans déployer des efforts excessifs, ni faire preuve d'esprit inventif (cf. T 727/95). Dans ce contexte, l'"intégralité du domaine revendiqué" désigne fondamentalement tout mode de réalisation entrant dans le champ d'une revendication, même s'il convient d'admettre les tâtonnements dans une mesure limitée, par exemple lorsqu'il s'agit d'un domaine encore inexploré ou lorsque de nombreuses difficultés techniques se présentent (cf. T 226/85 et T 409/91).

Eu égard à l'article 83, une objection relative à l'insuffisance de l'exposé suppose qu'il existe de sérieuses réserves, étayées par des faits vérifiables (cf. T 409/91 et T 694/92). Si, dans les circonstances propres au dossier, la division d'examen est en mesure d'établir, motifs à l'appui, que l'invention objet de la demande n'est pas exposée de manière suffisamment claire et complète, il appartient au demandeur de démontrer que l'invention peut être mise en œuvre et reproduite dans pratiquement l'ensemble du domaine revendiqué (cf. F‑III, 4).

Afin de satisfaire pleinement aux conditions posées par l'article 83, et par la règle 42(1)c) et e), il est nécessaire de décrire l'invention non seulement en termes de structure, mais également en termes de fonction, à moins que les fonctions des différents éléments ne ressortent à l'évidence. En effet, dans certains domaines techniques (par exemple les ordinateurs), une description fonctionnelle claire peut s'avérer bien plus appropriée qu'une description par trop détaillée de la structure.

Si une partie seulement de l'objet revendiqué de la demande est considérée comme suffisamment exposée au sens de l'article 83, il se peut qu'un rapport partiel de recherche européenne ou un rapport complémentaire de recherche européenne partiel ait été établi conformément à la règle 63 (cf. B‑VIII, 3.1 et 3.2). Dans ce cas, en l'absence de modification adéquate, une objection sera soulevée au titre de la règle 63(3) (cf. H‑II, 5 et 6.1).