T 0007/86 (Xanthines) du 16.09.1987
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1987:T000786.19870916
- Date de la décision
- 16 septembre 1987
- Numéro de l'affaire
- T 0007/86
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 79850091.4
- Classe de la CIB
- A61K 31/52
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Publiées au Journal officiel de l'OEB (A)
- Téléchargement
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- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Xanthine derivatives and pharmaceutical preparations containing these derivatives for use in the treatment of chronic obstructive airway disease and cardiac disease
- Nom du demandeur
- DRACO
- Nom de l'opposant
- Napp
- Chambre
- 3.3.01
- Sommaire
Une class de composés chimiques définie uniquement par une formule générale de constitutin et qui comporte au moins deux groupes variables, ne divulgue pas spécifiquement chacun des composés pouvant résulter de la combinaison de toutes les variantes possibles à l'intérieur de tels groupes (cf. décisions T 12/81, JO OEB 1982, 296, et T 181/82, JO OEB 1984, 401, point 7 des motifs).
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54(5) 1973European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Nouveauté d'un composé spécifique répondant à une formule générique
Première application thérapeutique
Activité inventive - choix parmi de nombreuses possibilités - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- T 0381/90T 0712/90T 0294/91T 0393/91T 0167/93T 0211/93T 0086/94T 0169/94T 0668/94T 0159/95T 0205/95T 0322/95T 0056/96T 0652/96T 0820/96T 0891/96T 0925/96T 0077/97T 0674/97T 0885/97T 1200/97T 0219/98T 0406/98T 0941/98T 0198/00T 0846/00T 0960/00T 1072/00T 1051/01T 1100/01T 1179/02T 0635/06T 0946/06T 1194/06T 0218/07T 0369/07T 1374/07T 0892/08
DISPOSITIF
Par ces motifs, il est statué comme suit :
Le recours est rejeté.