10.2.3 Évolution de la technique dans une autre direction

L'évolution de la technique dans une autre direction est un indice assimilable à un "préjugé de la personne du métier" (voir à ce sujet T 24/81, JO 1983, 133 ; T 650/90 ; T 330/92).

Dans l'affaire T 883/03, la chambre a constaté que l'enseignement qui aurait pu conduire à la caractéristique distinctive de la revendication 1 était déjà compris depuis longtemps dans l'état de la technique. Pendant cette longue période, les spécialistes sont toutefois "passés à côté" de ces connaissances. Cela représente en l'occurrence un indice supplémentaire de l'activité inventive découlant de la solution proposée dans la revendication 1.

Dans la décision T 872/98, la chambre a signalé que ce qui peut également plaider en faveur de la présence d'un tel indice, c'est le fait qu'un concurrent ait déposé auprès de l'Office allemand des brevets, peu après la date de priorité, une demande de brevet dont l'invention allait dans une direction radicalement opposée à celle de la demande de brevet européen.

Dans la décision T 779/02, la chambre a fait observer qu'un préjugé pouvait être prouvé par le fait que l'état de la technique le plus proche et l'invention étaient séparés par une longue période (en l'espèce, plus de 16 ans), pendant laquelle les seules solutions poursuivies avaient une orientation différente de l'invention, et après laquelle seulement la solution fournie par l'invention fut acceptée par les hommes du métier.