European Patent Office
1990

1-2 - janvier - février

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1990
Supplément to OJ 6/1990
Supplément to OJ 12/1990

    Journal officiel janvier 1990

    Date de publication en ligne: 28.2.1990

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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 35e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 5 au 8 décembre 1989)1-3
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets4

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1 en date du 6 octobre 1988 – T 6/835-11
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 5 octobre 1988 – T 22/8512-21
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 20 septembre 1988 – T 26/8522-29
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 5 septembre 1988 – T 115/8530-34
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1 en date du 17 octobre 1988 – T 47/8835-40

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Communiqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'Office européen des brevets pour l'année d'activité 199041-45
    Introduction de la Classification internationale des brevets Int. Cl545-46
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel46
    Communiqués du Président
    Corrigendum: Communiqué du Président de l'Office européen des brevets en date du 17 novembre 1989 relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen (JO OEB 1989, 523)46

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB47-53
    epi
    Formation de base en droit européen des brevets54-56

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente57
    Ouverture au Danemark d'un compte bancaire ainsi que d'un compte de chèques postaux au nom de l'Organisation européenne des brevets57

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

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