European Patent Office
1990

10 - octobre

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1-2 - janvier - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel octobre 1990

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    Date de publication en ligne: 31.10.1990

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 29 juin 1989 – T 416/87415-425
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 13 février 1989 – T 459/88425-428
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1 en date du 17 avril 1989 – T 544/88428-432
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 12 juin 1989 – T 14/89432-437
    PDF

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Fonds de recherche de l'Organisation européenne des brevets en 1990438
    PDF

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB439-441
    PDF

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    I. Adhésion de la Grèce442-443
    PDF
    III. République de Corée – Chapitre II PCT443
    PDF
    II. Activité de l'OEB en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international443
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    TAXES

    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 13 septembre 1990 portant fixation des contre-valeurs de certaines taxes en drachmes grecques (GRD)444
    PDF
    Avis important444
    PDF

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