European Patent Office
1990

12 - décembre

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1-2 - janvier - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel décembre 1990

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    Date de publication en ligne: 31.12.1990

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 11 décembre 1989 – G 2/88 Corrigendum469
    PDF
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 6 décembre 1988 – T 295/87470-475
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 3 octobre 1990 – T 19/90476-491
    PDF

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 10 octobre 1990, relatif à l'incorporation d'INPADOC dans l'Office européen des brevets492-493
    PDF HTML
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 7 novembre 1990, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 1991493-494
    PDF
    Communiqués de l'OEB
    Publications de l'OEB: "Guide du déposant"495
    PDF
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 13/1990Insert
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    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB496-497
    PDF

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    République fédérale d'Allemagne: Incidences de la réalisation de l'unité allemande sur le domaine des brevets498-499
    PDF

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes500-502
    PDF

    TAXES

    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Avis important503
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    Supplément

    Supplément au JO 12/1990
    TAXES
    Article
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    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 7 décembre 1990 portant révision du montant des taxes et modification du règlement relatif aux taxes1-6
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    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 10 décembre 1990, portant révision des taxes d'administration, frais et tarifs de vente de l'OEB et concernant l'application du règlement relatif aux taxes et la modification de la règlementation applicable aux comptes courants7-20
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    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
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