European Patent Office
1990

4 - avril

Vue d'ensemble

  • Table des matières
  • 1-2 - janvier - février
  • 3 - mars
  • 4 - avril
  • 5 - mai
  • 6 - juin
  • 7 - juillet
  • 8 - août
  • 9 - septembre
  • 10 - octobre
  • 11 - novembre
  • 12 - décembre
  • Suppléments / Éditions spéciales

    Journal officiel avril 1990

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    Date de publication en ligne: 30.4.1990

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 11 décembre 1989 – G 2/8893-113
    PDF
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 11 décembre 1989 – G 6/88114-125
    PDF
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 8 novembre 1988 – W 03/88 (Traduction)126-133
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 9 novembre 1988 – W 31/88134-137
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 28 novembre 1988 – W 32/88138-140
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 31 mai 1989 – W 44/88140-151
    PDF
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 29 juin 1989 – W 12/89152-155
    PDF

    DÉCISIONS DES DIVISIONS D'EXAMEN ET D'OPPOSITION

    Décision de la Division d'examen en date du 14 novembre 1989156-161
    PDF

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Organigramme de l'Office européen des brevets162
    PDF

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Membres du jury d'examen et des commissions d'examen163
    PDF
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB164-167
    PDF
    epi
    Préparation à l'examen européen de qualification168
    PDF

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    FR France
    Législation : Nouvel arrêté relatif aux taxes169-170
    PDF

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    Généralités
    Champ d'application territorial des traités internationaux en matière de brevets – Synopsis (Situation au 1er janvier 1990)171-182
    PDF
    Expositions internationale
    EXPOSITIONS INTERNATIONALES VISÉES À L'ARTICLE 55 CBE183
    PDF
    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes184-185
    PDF

    Soutien

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