European Patent Office
1990

3 - mars

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1990
Supplément to OJ 6/1990
Supplément to OJ 12/1990

    Journal officiel mars 1990

    Date de publication en ligne: 31.3.1990

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 22 septembre 1988 – T 194/8459-68
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 9 janvier 1989 – T 139/8768-70
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 10 novembre 1988 – T 320/8771-80

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Nouvelles publications de l'Office européen des brevets: demandes de brevet européen sur CD-ROM81-82
    Liste des dates auxquelles l'Office européen des brevets et les services nationaux de la propriété industrielle ne sont pas ouverts pour la réception des pièces, au cours de l'année 199083-84
    CORRIGENDUM: LA PROCEDURE D'OPPOSITION A L'OEB JO OEB 1989, 41785

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB86-89

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    IT Italie
    Législation : Nouveaux montants des taxes90

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Activité de l'OEB en tant qu'administration chargée de l'examen préliminaire international pour les demandes internationales déposées auprès de l'USPTO91

    TAXES

    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Avis important92

    Supplément

    Supplément au JO 3/1990
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 21 février 1990 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

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