European Patent Office
1990

4 - avril

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1990
Supplément to OJ 6/1990
Supplément to OJ 12/1990

    Journal officiel avril 1990

    Date de publication en ligne: 30.4.1990

    Article
    Page(s)
    Afficher

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 11 décembre 1989 – G 2/8893-113
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 11 décembre 1989 – G 6/88114-125
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 8 novembre 1988 – W 03/88 (Traduction)126-133
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 9 novembre 1988 – W 31/88134-137
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 28 novembre 1988 – W 32/88138-140
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 31 mai 1989 – W 44/88140-151
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 29 juin 1989 – W 12/89152-155

    DÉCISIONS DES DIVISIONS D'EXAMEN ET D'OPPOSITION

    Décision de la Division d'examen en date du 14 novembre 1989156-161

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Organigramme de l'Office européen des brevets162

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Membres du jury d'examen et des commissions d'examen163
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB164-167
    epi
    Préparation à l'examen européen de qualification168

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    FR France
    Législation : Nouvel arrêté relatif aux taxes169-170

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    Généralités
    Champ d'application territorial des traités internationaux en matière de brevets – Synopsis (Situation au 1er janvier 1990)171-182
    Expositions internationale
    EXPOSITIONS INTERNATIONALES VISÉES À L'ARTICLE 55 CBE183
    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes184-185

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité