European Patent Office
1990

10 - octobre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1990
Supplément to OJ 6/1990
Supplément to OJ 12/1990

    Journal officiel octobre 1990

    Date de publication en ligne: 31.10.1990

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 29 juin 1989 – T 416/87415-425
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 13 février 1989 – T 459/88425-428
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1 en date du 17 avril 1989 – T 544/88428-432
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 12 juin 1989 – T 14/89432-437

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués de l'OEB
    Fonds de recherche de l'Organisation européenne des brevets en 1990438

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB439-441

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    I. Adhésion de la Grèce442-443
    III. République de Corée – Chapitre II PCT443
    II. Activité de l'OEB en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international443

    TAXES

    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 13 septembre 1990 portant fixation des contre-valeurs de certaines taxes en drachmes grecques (GRD)444
    Avis important444

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
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    Centre de presse

    Emploi et carrière

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