European Patent Office
1990

11 - novembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 3/1990
Supplément to OJ 6/1990
Supplément to OJ 12/1990

    Journal officiel novembre 1990

    Date de publication en ligne: 30.11.1990

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 20 juillet 1989 – J 15/88445-450
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 22 juin 1989 – T 185/88451-453

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 30 juillet 1990, relatif aux autorités de dépôt de micro-organismes habilitées454
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 4 octobre 1990, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85(1) CBE454
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué, en date du 28 août 1990, relatif à la publication des demandes de brevet européen qui ne sont pas encore définitivement réputées retirées455-456

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Membres du jury d'examen et des commissions d'examen457-458
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB459-461

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    GB Royaume-Uni
    Législation : The Patents (Fees) Rules 1990462

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes463-467

    TAXES

    Avis important
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente468
    * * *
    Avis important468

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
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    Centre de presse

    Emploi et carrière

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