European Patent Office
1992

6 - juin

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1992
Supplément to OJ 7/1992
Supplément to OJ 9/1992
Supplément to OJ 10/1992
Supplément to OJ 12/1992
Supplément 2 to OJ 12/1992
Supplément 3 to OJ 12/1992

    Journal officiel juin 1992

    Date de publication en ligne: 30.6.1992

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 9 décembre 1991 – G 1/91253-259
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 6 mars 1991 – J 16/90260-268
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 31 août 1990 – T 60/89268-283
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 9 juillet 1990 – T 79/89283-295
    Décision intermédiaire de la Chambre de recours technique 3.4.2, en date du 28 février 1991 – T 220/89295-298

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 26 mai 1992, relative au dépôt de demandes de brevet et d'autres pièces par des moyens techniques de communication299-300
    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets en date du 13 mai 1992 relatif aux réserves faites par l'Espagne et la Grèce en vertu de l'article 167 CBE301-302
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 22 octobre 1991, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ['sept mesures']303-305
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 20 mai 1992, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85 CBE306
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 2 juin 1992, relatif au dépôt de demandes de brevet et d'autres pièces306-311
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 15 mai 1992, relatif au programme d'ordinateur Patentin312

    REPRÉSENTATION

    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification313-325
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB326-328

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    Loi relative à l'extension des titres de propriété industrielle329-331
    FR France
    Nouveaux montants des taxes331-332
    GB Royaume-Uni
    The Patents (Fees) Rules 1992332-333
    Enregistrement de brevets européens (UK) dans des Etats ou territoires d'outre-mer (situation en février 1992)333-335

    TAXES

    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente336

    Supplément

    Supplément au JO 6/1992
    LA JURISPRUDENCE DES CHAMBRES DE RECOURS DE L'OEB EN 1991
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

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