COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB
Avis relatif aux nouvelles possibilités d'utilisation du registre d'information en ligne EPIDOS de l'Office européen des brevets
1. Nouveaux services en ligne de l'Office européen des brevets
Lors de la réunion d'utilisateurs EPIDOS qui s'est tenue l'année dernière à Stockholm, un nouveau service en ligne de l'OEB, permettant un meilleur accès aux données du registre d'information en ligne EPIDOS, a été présenté au public.
Par rapport au système antérieur, le nouveau service en ligne offre des possibilités sensiblement élargies d'accès au registre. A l'avenir, il sera possible de rechercher des informations dans les deux banques de données (le Registre européen des brevets, visé à la règle 92 CBE, et le registre d'information EPIDOS), à l'aide des critères suivants :
- numéro de la demande de brevet européen, numéro de publication, ou numéro de la demande internationale (toutes les données stockées sous le numéro correspondant seront indiquées)
- nom du demandeur (toutes les demandes de brevet publiées, déposées par cette personne, seront répertoriées)
- classification internationale des brevets (toutes les demandes de brevet européen qui auront été publiées selon la classification de brevets interrogée, seront indiquées)
- numéro de priorité (permettra de rechercher la demande de brevet européen y afférente avec sa classification brevets).
Les utilisateurs du nouveau service en ligne pourront également constater avec précision l'évolution de la procédure concernant une demande de brevet ou un brevet au cours des deux derniers mois.
Malgré ces améliorations, la taxe d'utilisation des nouveaux services en ligne restera inchangée (2,50 DEM par consultation, quel que soit le nombre d'informations obtenues).
Le nouveau registre d'information en ligne EPIDOS sera à la disposition des utilisateurs à partir du 1er juin 1996.
2. Cours de formation portant sur l'utilisation du registre d'information en ligne EPIDOS
L'Office européen des brevets va proposer, en coopération avec quelques offices de brevets nationaux, des cours de formation portant sur l'utilisation du nouveau service en ligne. Ces cours s'adressent à toutes les personnes désireuses d'utiliser avec des moyens de recherche électroniques en ligne le stock de données du Registre européen des brevets et du registre d'information EPIDOS.
Les prochains cours seront organisés les :
25.4.1996 et 26.4.1996 à Londres (British Library)
13.5.1996, 20.5.1996 et 17.6.1996 à Vienne (OEB)
21.5.1996 et 22.5.1996 à Munich (bâtiment ISAR de l'OEB).
Si besoin est, des cours supplémentaires pourront être organisés. De plus amples renseignements peuvent être obtenus auprès de l'Office européen des brevets,
Agence de Vienne
tél. : (+43 1) 521 26307,
fax : (+43 1) 521 263292 ou
INTERNET : [email protected].