Journal officiel mars 2021

Référence: A24
Date de publication en ligne: 31.3.2021

OFFICE EUROPÉEN DES BREVETS


Représentation

CEIPI - Examen européen de qualification 2022 ("examen principal")

La validité des informations suivantes est sujette à l'évolution future de la crise sanitaire liée à la Covid-19 et à la possibilité d'organiser des formations présentielles comme actuellement prévu. Des informations actualisées seront mises à disposition sur le site web du CEIPI en temps utile.

Dans le cadre de la collaboration Euro-CEIPI avec l'Académie européenne des brevets, le CEIPI (Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle) propose une gamme complète de cours de haut niveau préparant à l'examen européen de qualification (EEQ) 2022, qui s'appuient sur du matériel pédagogique très performant et exclusif.

Ce programme se compose de cours d'introduction de "Méthodologie" organisés à Paris au début de l'automne 2021, et de séminaires de préparation en octobre 2021 et en janvier 2022 à Strasbourg. Ces cours seront également proposés en distanciel.

Lʹexpérience montre que les cours présentiels représentent une préparation particulièrement efficace à lʹEEQ puisquʹils permettent des échanges intenses entre tuteurs et participants ainsi quʹentre les participants eux-mêmes. Le CEIPI recommande par conséquent de privilégier ce format de formation. Cependant, afin de préparer également à lʹEEQ des candidats qui ne peuvent pas participer aux cours en présentiel, le CEIPI propose les formations pré-citées préparant à lʹEEQ 2022 également sous forme d'enseignement à distance.

Ce programme s'achève avec des cours intensifs d'épreuves blanches en janvier 2022. Ces cours intensifs, qui simulent les conditions dʹexamen de
lʹe-EEQ, seront organisés à distance.

Le Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) a élaboré ce programme avec succès au cours des dernières années de façon à proposer aux candidats une série de cours adaptés à l'EEQ, augmentant ainsi leurs chances de réussite. Les statistiques fondées sur des informations fournies par des candidats francophones – qui bénéficient de ce programme depuis un certain nombre d'années – montrent que les chances de succès des candidats qui ont suivi ce programme sont de l'ordre de 70 à 80 %, soit nettement plus que le taux de réussite moyen à l'EEQ.

À la différence d'autres formations préparant à l'EEQ, les cours du CEIPI sont assurés par des tuteurs expérimentés qui sont, à répartition optimale, des mandataires agréés, travaillant dans l'industrie ou au sein de cabinets reconnus, ou des agents des instances du premier degré de l'OEB ou des chambres de recours. Ils disposent de profondes connaissances et d'une expérience confirmée dans les procédures devant l'OEB, soit en procédures d'examen et d'opposition, soit en procédures de recours devant les chambres de recours.

Les candidats s'inscrivant à l'ensemble des cours du CEIPI préparant à l'une ou à plusieurs des épreuves de l'EEQ 2022 bénéficieront d'un tarif "package" préférentiel. Pour de plus amples informations, veuillez consulter notre site www.ceipi.edu.

I. Cours d'introduction "Méthodologie" organisés au début de l'automne 2021 pour les épreuves A+B (rédaction de revendications et réponse à la lettre officielle), C (opposition) et D (questions juridiques)

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt.

La participation à ces cours est réservée aux candidats qui préparent les épreuves de l'EEQ (examen principal). Ils ne s'adressent pas aux candidats qui préparent l'examen préliminaire (cf. annonce distincte du CEIPI dans la présente édition du Journal officiel).

Ils permettront aux candidats à l'examen européen de qualification (EEQ) d'être le plus tôt possible en mesure de se préparer à l'EEQ (examen principal) et d'atteindre le niveau requis pour les séminaires de préparation du CEIPI en octobre 2021 et en janvier 2022 (voir ci-dessous).

Ces cours de "Méthodologie" fournissent une introduction aux méthodes pouvant être appliquées pour passer les épreuves A, B, C et D et surtout identifient les compétences dont l'acquisition est indispensable à la réussite des épreuves. De plus, ils précisent les exigences de l'examen et donnent un aperçu des thèmes importants concernant chaque épreuve. Les cours donnent aux candidats une idée de la façon dont ils peuvent se préparer à ces épreuves et aux séminaires de préparation du CEIPI en octobre 2021 et en janvier 2022.

Pour tirer pleinement profit des séminaires de préparation en octobre 2021 (épreuves A+B et C) et en janvier 2022 (épreuve D), il est donc vivement conseillé aux candidats de s'inscrire également aux cours d'introduction de "Méthodologie", qui auront lieu au début de l'automne 2021 et qui les aideront à se familiariser tôt avec les subtilités des épreuves, les méthodes enseignées et la matière à étudier. Les candidats auront ainsi plus de temps pour s'entraîner avant le séminaire de préparation et l'examen européen de qualification 2022.

Les participants seront choisis selon leur ordre d'inscription et en fonction des places disponibles.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse www.ceipi.edu et consulter les rubriques Formation au droit européen des brevets et préparation à l'EEQ – EQF/Préparation à l'EEQ.

Les cours seront organisés à Paris pour les candidats anglo-, germano- et francophones et également proposés sous forme distancielle. Le CEIPI recommande toutefois aux candidats de suivre les formations présentielles, qui représentent une forme particulièrement efficace de préparation à l'examen (cf.
ci-dessus).

Les cours dureront une journée (A+B et C respectivement) ou une journée et demie (D).

Les cours d'une journée ont généralement lieu de 8h30/9h à 17h/18h.

Dates des différents cours :

Cours

Paris ou en distanciel
(EN, DE, FR)

A+B

17.09.2021

C

18.09.2021

D

15./16.09.2021

Sur demande et sous réserve de la disponibilité de tuteurs qualifiés, des cours de "Méthodologie" complémentaires peuvent être organisés dans d'autres villes.

Chaque cours de "Méthodologie" peut être suivi séparément.

Les frais d'inscription pour chaque cours d'une journée s'élèvent à 600 EUR et les frais d'inscription pour chaque cours d'une journée et demie, sont de 900 EUR.

Le prix du cours de Méthodologie A+B comprend le "A-Book".

Le prix du cours de Méthodologie C comprend le "C-Book", dernière édition.

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies.

La date limite d'inscription est le 13 août 2021.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
sylvie.kra@ceipi.edu

II. Séminaires de préparation à l'examen européen de qualification 2022 (examen principal) organisés par le CEIPI à Strasbourg ou en distanciel, en octobre 2021 pour les épreuves A+B et C et en janvier 2022 pour l'épreuve D

Le Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI) organise deux séminaires de préparation à l'examen européen de qualification (EEQ) 2022 (examen principal).

Les participants sont censés avoir atteint un stade avancé dans leur préparation personnelle en vue de l'examen. Afin de les aider à atteindre ce niveau de préparation, des cours d'introduction de "Méthodologie" sont proposés au début de l'automne 2021 pour les épreuves A+B, C et D (voir
ci-dessus).

Pour tirer pleinement profit des séminaires de préparation en octobre 2021 (épreuves A+B et C) et en janvier 2022 (épreuve D), il est conseillé aux candidats de s'inscrire également aux cours de Méthodologie présentés
ci-dessus, qui les aideront à se familiariser plus tôt avec les méthodes enseignées et à mieux se préparer.

Les documents de travail s'appuient largement sur des épreuves antérieures de l'examen de qualification. Le séminaire consacré aux épreuves A+B et C inclura des examens blancs sous forme des épreuves A et B 2019 et de l'épreuve C 2019 dans des conditions d'examen et sous forme d'exercices. Le séminaire consacré à l'épreuve D inclura également un examen blanc.

Épreuves A, B et C

Le séminaire consacré aux épreuves A (rédaction de revendications et d'une introduction), B (réponse à une lettre officielle) et C (rédaction d'une opposition) se tiendra du 25 au 29 octobre 2021. Il est proposé comme séminaire présentiel à Strasbourg ou sous forme distancielle.

Le CEIPI recommande aux candidats de suivre le séminaire présentiel, qui représente une forme particulièrement efficace de préparation à l'examen (cf.
ci-dessus).

Les sujets traités durant le séminaire sont les suivants : rédaction de revendications et de l'introduction de la description dans l'épreuve A, rédaction d'un jeu de revendications dûment modifiées et d'une lettre de réponse à une notification de l'Office dans l'épreuve B, ainsi que rédaction d'un acte d'opposition dans l'épreuve C (cf. règles 23 à 25 des dispositions d'exécution du règlement relatif à l'examen européen de qualification (publication supplémentaire 2, JO OEB 2019) et communiqués du jury d'examen du 5 novembre 2012 et du 18 juillet 2013). Le séminaire tiendra compte des particularités de lʹe-EEQ.

Chacune des parties A+B ou C peut être réservée de façon séparée. Sous réserve d'un nombre suffisant de places, il est également possible de ne s'inscrire que pour la partie A ou B.

Les séminaires auront lieu dans chacune des langues officielles de l'Office (allemand, anglais et français).

Les méthodes discutées lors des cours d'introduction de "Méthodologie" (voir
ci-dessus), sont rappelées et approfondies sous la direction des tuteurs, sur la base d'épreuves antérieures, le cas échéant actualisées. Des thèmes essentiels tels que l'approche problème-solution, les problèmes partiels, la priorité, les modifications irrecevables et l'usage public antérieur sont également discutés plus en détail.

Les candidats ont l'occasion d'appliquer les stratégies et sujets présentés durant le séminaire en traitant les épreuves A et B 2019 dans les conditions d'un examen blanc. S'agissant de l'épreuve C, des exercices sont combinés à la rédaction de l'épreuve C 2019, qui se déroule dans les conditions d'un examen blanc. Des solutions et des propositions de solutions sont ensuite présentées et discutées à la lumière des rapports des correcteurs et des solutions-modèle du CEIPI (la "solution CEIPI").

Épreuve D

Le séminaire sur les questions juridiques (épreuve D) est programmé du 10 au 14 janvier 2022 à Strasbourg ou alternativement du 17 au 21 janvier 2022 sous forme distancielle.

Le CEIPI recommande aux candidats de suivre le séminaire présentiel, qui représente une forme particulièrement efficace de préparation à l'examen (cf.
ci-dessus).

L'objectif du cours est de mettre les candidats en mesure de répondre de façon concluante aux questions juridiques sur le fond et dans le temps prescrit. Il s'agit là d'un dernier test pour le candidat avant l'examen. La méthode consiste en un travail personnel effectué sous le contrôle des tuteurs et en une discussion des réponses. Les candidats sont initiés à la différence de traitement entre les questions de la partie D I et la question, plus large, de la partie D II en mettant en pratique les méthodologies enseignées. Le séminaire tiendra compte des particularités de
lʹe-EEQ.

Généralités

Le caractère européen des séminaires se reflète dans l'internationalité des tuteurs (mandataires qualifiés en brevets européens et agents de l'OEB) et des participants. Le travail se fait en groupes, ce qui garantit une discussion entre tuteurs et participants. Les participants doivent suffisamment maîtriser l'une des langues officielles de l'OEB (allemand, anglais ou français).

Le nombre de participants par groupe est limité afin de garantir une discussion suffisante entre les tuteurs et le groupe.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des séminaires, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse www.ceipi.edu et consulter les rubriques Formation au droit européen des brevets et préparation à l'EEQ – EQF/Préparation à l'EEQ.

Conditions de participation :

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies. Il n'existe aucune garantie d'inscription pour les personnes souhaitant participer une nouvelle fois aux cours, la priorité étant donnée aux candidats qui s'inscrivent pour la première fois.

Les frais d'inscription s'élèvent à 1 700 EUR pour les cours de cinq jours (séminaire A+B et C ou séminaire D), à 875 EUR uniquement pour la partie A+B et à 875 EUR uniquement pour la partie C.

La date limite d'inscription est le 17 septembre 2021.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante : sylvie.kra@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements sur ces deux cours, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Bâtiment LE CARDO
7 rue de l'Ecarlate
CS 20024
FR-67082 STRASBOURG Cedex
Tél. +33 (0)368 858313
christiane.melz@ceipi.edu

III. Cours intensifs "épreuve blanche" pour les épreuves A+B, C et D de l'examen européen de qualification 2022 (examen principal)

Pour compléter le programme susmentionné, le CEIPI propose en outre, pour les épreuves A+B, C et D, des cours intensifs d'épreuve blanche aux candidats qui souhaitent parfaire leurs compétences concernant ces épreuves. Les candidats seront mis dans les conditions de l'examen et rédigeront une épreuve A+B, C ou D complète dans le même temps que celui imparti pour l'examen. Les tuteurs corrigeront rapidement les copies et les remettront aux candidats avec le résultat.

Les cours sont principalement destinés à des candidats qui se sont inscrits respectivement aux épreuves A+B, C ou D de l'EEQ 2022 (examen principal) et qui ont suivi au préalable un cours d'introduction de "Méthodologie" et/ou un séminaire de préparation récent aux épreuves A+B, C ou D.

Il est déconseillé aux candidats insuffisamment préparés d'assister à ce cours sous peine de retarder les autres candidats ou de ne pouvoir suivre le rythme.

Attention : il est conseillé de s'inscrire suffisamment tôt.

L'objectif du cours est de permettre aux candidats, peu de temps avant l'examen européen de qualification (examen principal) 2022, mais suffisamment à l'avance, d'exercer leurs compétences en passant ces épreuves dans les conditions de l'examen. Grâce aux commentaires ultérieurs d'un tuteur, concernant l'épreuve (les épreuves) en question et les travaux des candidats, ainsi qu'à la possibilité de poser des questions "de dernière minute" au tuteur, les candidats pourront mieux cerner s'ils doivent étudier plus attentivement certaines questions et/ou approfondir certaines compétences.

Les cours intensifs, qui simulent les conditions dʹexamen de lʹe-EEQ, seront exclusivement organisés sous forme distancielle.

Les participants seront choisis selon leur ordre d'inscription et en fonction des places disponibles.

Cours intensif "épreuve blanche" pour les épreuves A+B :

Ce cours durera :

  • une journée et demie les lundi 24 janvier et mardi 25 janvier 2022 après-midi, pour les candidats anglo- et germanophones,
  • une journée et demie les mardi 25 janvier et jeudi 27 janvier 2022 après-midi pour les candidats francophones.

Les frais d'inscription pour ce cours s'élèvent à 750 EUR.

 

Programme cours intensif épreuve blanche A+B :

 

Candidats anglophones et germanophones :

 

Lundi 24 janvier 2022

9.00 – 13.00 h

Examen blanc d'une épreuve A selon le format de lʹe-EEQ et remise des copies au secrétariat du CEIPI

14.30 – 18.00 h

Examen blanc d'une épreuve B selon le format de lʹe-EEQ et remise des copies au secrétariat du CEIPI, correction rapide des copies par les tuteurs

 

Mardi 25 janvier 2022
(après-midi)

15.00 – 19.00 h

Discussion des solutions remises et présentation des solutions type du CEIPI pour les épreuves A et B

 

Séance de questions et de réponses

 

Candidats francophones :

 

Mardi 25 janvier 2022

9.00 – 13.00 h

Examen blanc d'une épreuve A selon le format de lʹe-EEQ et remise des copies au secrétariat du CEIPI

14.30 – 18.00 h

Examen blanc d'une épreuve B selon le format de lʹe-EEQ et remise des copies au secrétariat du CEIPI, correction rapide des copies par les tuteurs

 

Jeudi 27 janvier 2022
(après-midi)

14.30 – 18.30 h

Discussion des solutions remises et présentation des solutions type du CEIPI pour les épreuves A et B

 

Séance de questions et de réponses.

Cours intensif "épreuve blanche" pour l'épreuve C :

Ce cours durera :

  • une journée et demie le mardi 25 janvier et le mercredi 26 janvier 2022, pour les candidats anglophones et germanophones ;
  • une journée et demie le vendredi 28 janvier et le samedi 29 janvier 2022, pour les candidats francophones.

Les frais d'inscription pour le cours s'élèvent à 750 EUR et incluent une révision de l'épreuve du candidat.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse www.ceipi.edu et consulter les rubriques Formation au droit européen des brevets et préparation à l'EEQ–EQF/Préparation à l'EEQ.

 

Programme cours intensif épreuve blanche C :

 

Candidats anglophones et germanophones :

 

Mardi 25 janvier 2022

8.00 – 14.30 h

Examen blanc C 2021, rédaction de l'acte d'opposition selon le format de lʹe-EEQ. Remise des épreuves au secrétariat du CEIPI et révision des épreuves par les tuteurs

 

Mercredi 26 janvier 2022

9.00 – 13.00 h

Épreuve C 2021 : discussion des résultats. Présentation de la solution modèle CEIPI. Questions et réponses.

 

Candidats francophones :

 

Vendredi 28 janvier 2022

9.30 – 16.15 h

Examen blanc épreuve C 2021, rédaction de l'acte d'opposition selon le format de lʹe-EEQ. Remise des épreuves au secrétariat du CEIPI et révision des épreuves par le tuteur

 

Samedi 29 janvier 2022

8.30 – 13.00 h

Épreuve C 2021 : discussion des résultats. Présentation de la solution modèle CEIPI. Questions et réponses.

Cours intensif "épreuve blanche" pour l'épreuve D :

Ce cours durera :

  • une journée et demie les jeudi 27 janvier et vendredi 28 janvier 2022, pour les candidats anglophones et germanophones ;
  • une journée et demie les mercredi 26 janvier et jeudi 27 janvier 2022 matin, pour les candidats francophones.

Les frais d'inscription pour le cours s'élèvent à 750 EUR.

Pour de plus amples renseignements sur le programme des cours, veuillez vous rendre sur le site Internet du CEIPI à l'adresse www.ceipi.edu et consulter les rubriques Formation au droit européen des brevets et préparation à l'EEQ-EQF/Préparation à l'EEQ.

 

Programme cours intensif épreuve blanche D :

 

Candidats anglophones et germanophones :

 

Jeudi 27 janvier 2022

9.30 – 16.45 h

Examen blanc D selon le format de lʹe-EEQ, remise des épreuves D I au secrétariat du CEIPI et correction de ces épreuves par les tuteurs

 

Vendredi 28 janvier 2022

9.00 – 12.00 h

Présentation de la solution modèle CEIPI pour la partie D II. Questions et réponses.

13.00 – 17.00 h

Discussion des épreuves D I, questions D I complémentaires avec correction. Questions et réponses.

 

Candidats francophones :

 

Mercredi 26 janvier 2022

8.00 – 15.15 h

Examen blanc D selon le format de lʹe-EEQ, remise des épreuves D I au secrétariat du CEIPI et correction de ces épreuves par les tuteurs

15.45– 18.45 h

Présentation de la solution modèle CEIPI pour la partie D II. Questions et réponses.

 

Jeudi 27 janvier 2022

9.00 – 13.00 h

Discussion des épreuves D I, questions D I complémentaires avec correction. Questions et réponses.

Les demandes d'inscription seront traitées par ordre d'arrivée au CEIPI et ne pourront être prises en considération que si des places sont disponibles dans les cours concernés. Des listes d'attente seront ensuite établies.

La date limite d'inscription est le 10 décembre 2021.

Sur demande et sous réserve de la disponibilité de tuteurs qualifiés, des cours intensifs "épreuve blanche" complémentaires peuvent être organisés dans d'autres villes.

Vous pouvez vous inscrire via l'adresse suivante :
sylvie.kra@ceipi.edu

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez également vous adresser à :

Christiane Melz
CEIPI Section Internationale
Bâtiment LE CARDO
7 rue de l'Ecarlate
CS 20024
FR-67082 STRASBOURG Cedex
Tél. +33 (0)368 858313
christiane.melz@ceipi.edu

 

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