T 0990/96 (Composés érythro) du 12.02.1998

1. En chimie organique de synthèse, il est de pratique courante pour l'homme du métier de (continuer à) purifier un composé obtenu selon un procédé chimique particulier jusqu'à ce qu'il atteigne le degré de pureté requis. Comme, en principe, les méthodes classiques de purification des composés chimiques de faible poids moléculaire font partie de ses connaissances générales, normalement, un document divulguant un composé chimique de faible poids moléculaire et sa préparation rend ce composé accessible au public au sens de l'article 54 CBE, et ce dans tous les degrés de pureté souhaités (point 7 des motifs de la décision).

2. Si une partie soutient que cette règle générale n'est pas applicable dans un cas particulier, il lui incombe de prouver qu'il existe des circonstances exceptionnelles, par exemple que toutes les tentatives antérieures d'obtenir un degré de pureté donné en appliquant des procédés de purification classiques ont échoué (point 8 des motifs de la décision).