8.3.3 Manuels, littérature technique et connaissances générales

Dans la décision T 426/88 (JO 1992, 427), la chambre a précisé qu'un livre d'enseignement général dans un domaine technique général englobant le domaine technique spécifique de l'invention fait partie des connaissances générales du spécialiste du domaine technique spécifique considéré. Quand des manuels, qui représentent des connaissances générales, décrivent une théorie ou une méthodologie technique de base d'ordre général et l'exemplifient par des applications particulières dans certains domaines techniques seulement, cela ne limite pas la portée générale et la pertinence de telles divulgations au point d'exclure des possibilités d'application dans d'autres domaines. Le requérant avait tenté de faire valoir que le livre en question, édité en langue allemande, n'était pas une référence préférée en Grande-Bretagne par les experts du domaine concerné. La chambre s'en est cependant tenue à la définition de l'état de la technique exposée à l'art. 54 CBE 1973, laquelle ne tient pas compte du lieu d'exercice de la profession de la personne du métier concernée. Elle a également été d'avis que la langue de la publication ne pouvait pas, à elle seule, déterminer l'admissibilité d'un manuel technique représentant les connaissances générales de la personne du métier (voir aussi T 1688/08). Dans la décision T 2058/18, la chambre a estimé que la personne du métier (sur le plan technique) pouvait être considérée comme une personne multilingue, sans être d'ordinaire un linguiste (voir aussi T 532/20).

Dans la décision T 766/91, la chambre a souligné que les informations ne devenaient généralement pas des connaissances générales par suite de leur publication dans un manuel ou un traité donné, mais plutôt qu'elles apparaissaient dans les manuels ou les traités parce qu'elles faisaient alors déjà partie des connaissances générales de la personne du métier. C'est pourquoi l'on peut considérer qu'une publication dans, par exemple, une encyclopédie ou un ouvrage de base, constitue généralement la preuve non seulement que l'information était connue, mais également qu'elle relevait des connaissances générales de la personne du métier. Dans la procédure T 378/93, la chambre a relevé qu'il en allait de même pour un article paru dans une revue scientifique qui s'adresse essentiellement aux spécialistes et qui jouit dans le monde d'une réputation de sérieux. Dans l'affaire T 537/90, la chambre a constaté que les nombreux rapports de recherche et comptes rendus de congrès publiés dans un laps de temps relativement court dans des revues spécialisées et faisant état des découvertes réalisées dans un domaine technique en plein développement peuvent représenter les connaissances techniques générales de l'époque. La chambre a relevé par ailleurs dans la décision T 890/02 (JO 2005, 497) que font partie des compétences de la personne du métier non seulement les connaissances générales sur l'état de la technique dans un domaine particulier, mais aussi la capacité à retrouver de telles connaissances dans les encyclopédies et manuels aussi bien que, dans les cas exceptionnels, dans une série d'études pertinentes, dans une publication scientifique ou un fascicule de brevet.

Dans la décision T 1255/21, la chambre a estimé que dans un domaine évoluant rapidement comme la recherche médicale et en particulier l'oncologie, des articles de revues spécialisées pouvaient être pris en considération comme reflétant les connaissances générales de la personne du métier.