8.3.4 Connaissances générales de la personne du métier en général

Dans la décision T 206/83 (JO 1987, 5), la chambre a souligné que normalement, les fascicules de brevets ne faisaient pas partie des connaissances générales de base. Dans l'affaire T 1540/14, la chambre a estimé que normalement les connaissances générales de la personne du métier ne sont pas établies sur la base du contenu des documents-brevet (voir aussi p. ex. T 671/94).

Dans la décision T 632/91, la chambre a estimé que des preuves qui ne comprennent pas une comparaison de l'objet revendiqué avec l'état de la technique peuvent néanmoins contredire une supposition faite à première vue, selon laquelle il existait des connaissances générales communes qui auraient permis à la personne du métier de ne pas tenir compte des différences structurelles de composés chimiques.

Dans l'affaire T 939/92 (JO 1996, 309), la chambre a jugé que l'état de la technique peut également tenir à de simples connaissances générales dans le domaine concerné, connaissances qui ne doivent pas nécessairement être consignées par écrit dans des manuels ou autres ouvrages, mais qui peuvent faire simplement partie du "bagage intellectuel" non écrit de la personne du métier de compétence moyenne. Bien entendu, si l'étendue des connaissances générales de la personne du métier est contestée, il conviendra d'en apporter la preuve écrite ou orale.

Il a été souligné dans plusieurs décisions qu'il n'y a lieu d'établir la réalité d'une affirmation selon laquelle une information relève des connaissances générales de la personne du métier que si elle est contestée par l'autre partie ou l'OEB (voir p. ex. T 766/91, T 234/93). Si une affirmation selon laquelle certains éléments appartiennent aux connaissances générales de la personne du métier est contestée, c'est à la personne qui l'affirme qu'il incombe de prouver que l'objet en question fait effectivement partie des connaissances générales (T 766/91 ; T 939/92, JO 1996, 309 ; T 329/04 ; T 941/04 ; T 690/06).

Dans l'affaire T 1601/15, la chambre a conclu que la personne du métier n'avait besoin d'aucune incitation pour mettre en application ses connaissances. La chambre n'a pas été convaincue par l'argument selon lequel la personne du métier n'aurait eu aucune raison de faire appel à ses connaissances. La personne du métier n'a besoin d'aucune raison pour mettre en application ses connaissances. Celles-ci forment en quelque sorte le contexte technique dans lequel s'inscrivent toutes ses activités, et viennent alimenter toutes ses décisions. À cet égard, il convient d'opérer une distinction entre les connaissances générales de la personne du métier et l'enseignement de documents portant sur un sujet technique précis.

Dans l'affaire T 1520/19, la chambre a estimé qu'il était approprié, au moins jusqu'à ce que les qualifications de la personne du métier soient mises en doute, que dans la procédure devant l'OEB, la personne du métier souvent reste indéfinie tant que ses compétences et ses connaissances sont suggérées par les circonstances ou le raisonnement exposé. Dans la plupart des cas, il n'est pas pertinent de déterminer le niveau d'études de la personne du métier, sauf si ce détail permet de lui attribuer une compétence ou des connaissances générales précisément pertinentes et contestables. Les éléments nécessaires à la détermination de toute qualification contestable de la personne du métier dépend de l'affaire en question. En l'espèce, la chambre a douté que le niveau doctorat ("Ph.D") donne une définition exploitable de la personne du métier et a considéré que la demande pouvait être appréciée par une personne dotée d'une expérience pratique pertinente dans l'état de la technique comme le proposait le requérant.