d) Systèmes de navigation 

Dans l'affaire T 2035/11, la demande portait principalement sur des systèmes de navigation adaptables aux désidératas de l'utilisateur. La chambre a estimé que les algorithmes d'optimisation sont des méthodes mathématiques et que les algorithmes mathématiques peuvent contribuer au caractère technique d'une invention pour autant qu'ils répondent à une finalité technique (cf. p. ex. T 1784/06). En l'occurrence, l'algorithme ne visait qu'à afficher un itinéraire optimal aux fins d'un traitement cognitif par l'utilisateur. Ce dernier pouvait se servir de l'information mais il n'était pas tenu de le faire. La chambre a considéré que fournir des informations de guidage d’itinéraire en temps réel est une tâche technique uniquement si le système de navigation englobe la fonctionnalité de planification de l’itinéraire ainsi qu’un dispositif de détermination de la position en fonction de la position effective du système dans le monde réel. Cela implique une interaction entre l’utilisateur et le système de navigation où le système de navigation mesure en permanence la position de l’utilisateur à l’aide de moyens techniques et, sur la base de ces mesures, fournit à l’utilisateur des informations visant à lui permettre de gérer la tâche technique consistant à déplacer un véhicule jusqu’à la destination souhaitée.

Comme l'affirme la décision T 1670/07, un effet technique peut émaner soit d'un apport de données relatives à un procédé technique, indépendamment de la présence de l'utilisateur ou d'un usage ultérieur, soit d'un apport de données – y compris de données qui, prises isolément, sont exclues, par exemple les données produites à l'aide d'un algorithme – appliquées directement dans un procédé technique. En l'espèce, aucune de ces deux possibilités ne s'appliquait puisque les données étaient générées au moyen d'un algorithme et n'étaient pas directement mises en œuvre dans un procédé technique. La Cour suprême fédérale d'Allemagne était parvenue à une conclusion analogue eu égard à un système de navigation offrant la possibilité d'exclure des tronçons sur la base d'une propriété sélectionnable par l'utilisateur, par exemple lorsque le tronçon est une route à péage (cf. BGH, 18 décembre 2012, X ZR 3/12 – Calcul d'itinéraire).

Dans l’affaire T 1986/20, la chambre a fait référence à la décision T 2025/11 pour distinguer entre l’invention revendiquée et un système de navigation en temps réel. L’invention revendiquée concernait un système destiné à aider un opérateur dans es tâches d’expédition ou d’entreposage d’articles, spécifiquement en offrant un guidage vers les articles désignés. La chambre a conclu que le système revendiqué mesurait la position effective de l’opérateur seulement une fois, spécifiquement au début de la procédure d’expédition ou d’entreposage. Toutes les positions ultérieures étaient soit prédéterminées, soit à tout le moins dérivaient des emplacements enregistrés dans une base de données. Dans le cas où l’opérateur s’écartait du guidage fourni, la capacité du système à fournir un guidage d’itinéraire précis en temps réel était compromise, puisque l’information relative à la position de l’article précédent devenait erronée. De l’avis de la chambre, la disparité fondamentale tenait au fait que le système esquissé dans la revendication 1 de l’invention ne constituait pas une boucle fermée où, quelles que soient les actions de l’utilisateur, une mesure de position était automatiquement rétroalimentée dans le système aux fins d’actualiser les informations de guidage de l’itinéraire.

Dans l'affaire T 651/12, la chambre a constaté que l'art. 52(2)a) CBE a pour objet des méthodes mathématiques purement abstraites, à savoir des méthodes permettant la réalisation de calculs en tant que but en soi. Or, dans l'affaire en cause, qui concernait essentiellement la mise en œuvre technique, dans un dispositif d'affichage de carte, de la méthode d'affichage d'une carte en vue aérienne, le résultat du calcul était utilisé dans un but technique, à savoir l'affichage d'informations dans de meilleures conditions ergonomiques. La chambre a en outre déclaré que selon elle, le calcul proprement dit comportait lui aussi, en l'espèce, des aspects manifestement techniques : un effet technique, à savoir la réduction des besoins en stockage de données et l'augmentation de la vitesse de calcul qui apportaient donc une solution technique à un problème technique. Dans l'affaire T 505/18, la chambre a décidé, conformément aux conclusions de l'affaire T 651/12, de reconnaître qu'une amélioration de la sécurité dans le contexte technique de l'invention, celle de l'orientation en temps réel d'un conducteur de véhicule, représentait un effet technique et que les considérations relatives à l'amélioration de la sécurité dans un système de navigation de véhicule étaient des considérations techniques réalisées par l'expert technique sur le système de navigation.