o) Adaptation de la description 

Dans l’affaire T 1968/18, la chambre a estimé que le dépôt des pages modifiées de la description entraînait une modification des moyens invoqués par le titulaire du brevet dans le cadre du recours. Cependant, selon la chambre, le terme "circonstances exceptionnelles" n’était pas limité à des développements nouveaux ou imprévus lors de la procédure de recours, mais pouvait être interprété de manière plus large (par ex. T 713/14, T 1294/16, T 545/18, T 661/18 et T 1598/18). La chambre a fait observer que, selon la jurisprudence constante, lorsque des modifications étaient apportées aux revendications d’un brevet tel que délivré, la description devait être mise en conformité avec ces dernières (par ex. T 977/94, T 1883/11, T 1252/11, T 237/16, T 987/16, T 1024/18 et T 121/20). Par ailleurs, la pratique établie des chambres de recours était de traiter la question de l’adaptation de la description seulement après que la chambre avait conclu que les revendications du brevet tel que modifié étaient admissibles. Dans ce contexte, la chambre y a entendu des circonstances exceptionnelles en ce que les pages modifiées de la description étaient présentées en vue de l’adaptation de la description aux revendications de la requête principale, laquelle était considérée comme fondée.

La chambre, dans l'affaire T 1695/21, se référant à l'affaire T 1968/18, a confirmé le point de vue selon lequel une description adaptée ne doit normalement être déposée lors de la procédure de recours qu'après que la chambre a estimé qu'il existe un texte acceptable des revendications. Voir aussi l'affaire T 2465/19.

Voir aussi le chapitre V.A.4.2.3k) sur la question de savoir si l'adaptation de la description doit être considérée comme une modification. La réponse à cette question a été négative dans l'affaire T 2178/17.