European Patent Office
1992

7 - juillet

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1992
Supplément to OJ 7/1992
Supplément to OJ 9/1992
Supplément to OJ 10/1992
Supplément to OJ 12/1992
Supplément 2 to OJ 12/1992
Supplément 3 to OJ 12/1992

    Journal officiel juillet 1992

    Date de publication en ligne: 31.7.1992

    Article
    Page(s)
    Afficher

    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS

    L'Irlande a ratifié la Convention sur le brevet européen et le PCT337-338

    CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 44e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 2 au 5 juin 1992)339-341
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 5 juin 1992 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen342-343
    Décision du Conseil d'administration du 5 juin 1992 portant modification du règlement relatif aux taxes344-346
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets347

    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.2, en date du 6 juillet 1990 – T 5/89348-354
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 6 novembre 1990 – T 250/89355-360
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1 en date du 30 octobre 1990 – T 448/89361-367
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1 en date du 9 octobre 1990 – T 290/90368-374

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 22 octobre 1991, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ['sept mesures']375-377

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB378-379

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    Traduction du fascicule du brevet européen380-382
    GB Royaume-Uni
    Dépôt de pièces par téléfax382

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    PCT
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 15 juin 1992, relative à la taxe pour paiement tardif visée à la règle 16bis.2 PCT383
    Communiqué de l'Office européen des brevets du 15 juin 1992 relatif aux modifications du règlement d'exécution du PCT384-388

    TAXES

    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Changement d'adresse de la Z-Länderbank Bank Austria AG389
    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente389-399

    Supplément

    Supplément au JO 7/1992
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 16 juin 1992 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente en livres irlandaises (IEP)
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité