European Patent Office
1992

12 - décembre

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 6/1992
Supplément to OJ 7/1992
Supplément to OJ 9/1992
Supplément to OJ 10/1992
Supplément to OJ 12/1992
Supplément 2 to OJ 12/1992
Supplément 3 to OJ 12/1992

    Journal officiel décembre 1992

    Date de publication en ligne: 31.12.1992

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    CHAMBRES DE RECOURS

    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 4 avril 1991 – T 328/87701-709
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3 en date du 25 avril 1991 – T 238/88709-717
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 15 novembre 1990 – T 93/89718-724
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date 24 avril 1991 – T 560/89725-736
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 24 avril 1991 – T 3/90737-738
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 14 août 1991 – T 669/90739-746

    DÉCISIONS DES DIVISIONS D'EXAMEN ET D'OPPOSITION

    Décision de la Division d'opposition, en date du 13 mai 1992747-752

    COMMUNICATIONS DE L'OEB

    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 1er décembre 1992, relatif au traitement accéléré des demandes de brevet européen ['Sept mesures']753-755
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets en date du 9 octobre 1992, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 1993756
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 16 octobre 1992, relatif au nouveau formulaire de requête en délivrance757-774
    Représentation de séquences des nucléotides et d'acides aminés dans les demandes de brevet et dépôt de listes de séquences757
    Communiqué du 16 octobre 1992 relatif à la nouvelle version du formulaire 1200775-790
    Rapport Statistique Trilatéral pour 1991791
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 15/1992Insert

    REPRÉSENTATION

    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB792-797

    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION

    DE Allemagne
    Décision du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe Chambre civile, en date du 11 juin 1991 (X ZB 24/89)798-806
    ES Espagne
    Changement de nom de l'Office espagnol des brevets806
    PT Portugal
    Incidences sur le droit national de la Convention sur le brevet européen806-811

    TRAITÉS INTERNATIONAUX

    Généralités
    Traité CEE Certificat complémentaire de protection pour les médicaments812-821
    PCT
    Avis aux déposants PCT821
    Accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT Corrigendum821

    TAXES

    Avis important
    Avis important822

    Supplément

    Supplément au JO 12/1992
    Avis aux déposants PCT (à compter du 1er janvier 1993): concernant les délais et les actes de procédure effectués devant l'OEB agissant en qualité d'office désigné conformément au PCT (art. 150, 153 et règle 104ter CBE)
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.
    Supplément 2 au JO 12/1992
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 11 décembre 1992, relative à la représentation de séquences de nucléotides et d'acides aminés dans les demandes de brevet et au dépôt de listes de séquences
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.
    Supplément 3 au JO 12/1992
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 26 novembre 1992, portant fixation des contre-valeurs et tarifs de l'OEB
    Ce supplément ne contient pas d'articles séparés.

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