b) Décisions dans lesquelles il apparaissait immédiatement que seul le texte résultant de la rectification pouvait être envisagé

Dans l'affaire T 2303/10, la chambre a estimé qu’il était évident pour la personne du métier que la première des possibilités de correction mentionnées par la division d'examen serait totalement incompatible avec l'exposé de la demande, alors que la deuxième possibilité était pertinente sur le plan technique et concordait en outre entièrement avec l'exposé de la demande déposée initialement ; la correction était donc admissible.

Dans l'affaire T 163/13, il s'agissait de corriger "72EF" par "72°F". La chambre a été d'avis que la seule correction possible qui ait un sens sur le plan technique dans le contexte en cause avait trait à la température, étant donné qu'elle représentait un paramètre essentiel pour l'essai concerné. La personne du métier jugerait donc immédiatement que "F" signifiait "Fahrenheit", et elle apporterait la correction correspondante.

Dans l'affaire T 657/11, la chambre a estimé que la correction requise était évidente. Elle a rejeté l'argument de l'intimé selon lequel la correction n'était pas évidente puisque le texte erroné de la revendication figurait également dans un passage de la description telle que déposée. En réalité, si l'on exceptait ce passage, le reste de la description, les exemples de mise en œuvre et les dessins concordaient avec la correction. La chambre a par ailleurs exclu une autre correction possible au motif que, même si elle était théoriquement et techniquement envisageable, la personne du métier la rejetterait immédiatement.

Pour d’autres exemples dans lesquels l’erreur et la correction étaient évidentes pour la personne du métier, voir les affaires T 1436/19 et T 1597/22.