European Patent Office
2008

Table des matières

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8-9 - août - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 1/2008
Édition spéciale n° 1
Supplément to OJ 7/2008
Supplément to OJ 12/2008

    Table des matières analytique, 2008



    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS
    Article
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    Supplément au JO 7/2008 Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er juillet 2008 Sulément au JO 7/2008
    Supplément au JO 12/2008 Règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés à compter du 1er mai 1994 Sulément au JO 12/2008
    Entrée en vigueur du texte révisé de la Convention sur le brevet européen1
    Paiement de taxes41
    Nouveaux montants des taxes nationales en euros116-117
    Nouveaux montants des taxes117-118
    Nouveaux montants des taxes119-120
    Entrée en vigueur de l'accord de Londres123
    Nouveaux montants des taxes246-247
    Nouveaux montants des taxes323
    Paiement de taxes au Danemark384
    Nouveaux montants des taxes annuelles385
    Nouveaux montants des taxes annuelles386
    Nouveaux montants des taxes annuelles412-413
    Nouveaux montants des taxes501-502
    Nouveaux montants des taxes502-503
    L'ex-République yougoslave de Macédoine adhère à la Convention sur le brevet européen507-509
    Nouveaux montants des taxes564-565
    Nouveaux numéros de téléphone et de fax607
    CONSEIL D'ADMINISTRATION
    Article
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    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : janvier 2008)43-45
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : mars 2008)215-217
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : juin 2008)389-391
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : octobre 2008)510-512
    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 112e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 11 au 14 décembre 2007)2-4
    Compte rendu de la 114e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 17 au 20 juin 2008)425-429
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement relatif aux taxes5-9
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement relatif aux taxes10-11
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 ajustant le montant de la réduction de la taxe due pour la recherche européenne complémentaire lorsque le rapport de recherche internationale a été établi par l'Office autrichien des brevets, par l'Office espagnol des brevets et des marques, par l'Office national des brevets et de l'enregistrement de la Finlande, par l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement ou par l'Institut nordique des brevets12-13
    Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement en matière de discipline des mandataires agréés14-15
    Décision du Conseil d'administration du 6 mars 2008 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen124-125
    Décision du Conseil d'administration du 21 octobre 2008 modifiant le règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen (CA/D 4/08)513-519
    Décision du Conseil d'administration du 22 octobre 2008 relative à la fermeture du Fonds de recherche de l'Organisation européenne des brevets (CA/D 23/08)520
    Décision du Conseil d'administration du 21 octobre 2008 portant réduction des taxes afférentes à la recherche internationale et à l'examen préliminaire international effectués pour des demandes internationales déposées par les ressortissants de certains Etats (CA/D 7/08)521-522
    CHAMBRES DE RECOURS
    Article
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    Communications des chambres de recours de l'OEB
    Supplément au JO 1/2008 Praesidium, Répartition des affaires et textes concernant les procédures 2008 Sulément au JO 1/2008
    Communication de la Grande Chambre de recours
    Communication de la Grande Chambre de recours concernant la procédure G 2/08392-393
    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 28 juin 2007 – G 1/05271-306
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 28 juin 2007 – G 1/06307-308
    Communication de la Grande Chambre de recours concernant la procédure G 1/08327-328
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 31 mars 2008 – J 10/07567-588
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.01 en date du 15 novembre 2006 – T 154/0446-79
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.09 en date du 27 février 2007 – T 1178/0480-106
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.06, en date du 28 juin 2007 – T 263/05329-375
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.01 en date du 13 juin 2007 – T 1093/05430-440
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.04, en date du 4 avril 2008 – T 1242/06523-540
    COMMUNICATIONS DE L'OEB
    Article
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    Patent Prosecution Highway
    Programme pilote 'Patent Prosecution Highway' entre l'Office européen des brevets et l'Office des brevets et des marques des États-Unis472-480
    Programme pilote 'Patent Prosecution Highway' entre l'Office européen des brevets et l'Office des brevets et des marques des États-Unis544-547
    Publications
    Nouvelle édition du Guide du déposant (2e partie) – 'Euro-PCT'590
    Autres informations
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200827-31
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 2008107
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 2008142
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 2008222
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 2008441
    Décisions du Président de l'OEB
    Décision de la Présidente de l'Office européen des brevets en date du 31 janvier 2008 relative au remboursement des taxes de recherche au titre de l'article 9(2) du règlement relatif aux taxes126-130
    Décision de la Présidente de l'Office européen des brevets, en date du 23 janvier 2008, relative au logiciel de dépôt en ligne de l'OEB à utiliser pour le dépôt électronique de demandes de brevet et d'autres pièces218-219
    Communiqués du Président
    Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3, en date du 17 mars 2008, relatif à l'accélération de la procédure devant les Chambres de recours220-221
    Communiqué de la Présidente de l'Office européen des brevets, en date du 30 septembre 2008, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 2009541
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 14 décembre 2007, relatif aux numéros de téléfax des bureaux de réception de l'OEB16
    Communication, en date du 26 novembre 2007, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB17-23
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 27 novembre 2007, relatif à la nouvelle version des formulaires 1140, 1141 et 114224
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 19 décembre 2007, relatif à la mise à disposition d'une nouvelle version du logiciel de soutien Online Multipay Tool de l'OEB pour la préparation d'ordres collectifs de débit dans le cadre du paiement des taxes en ligne25-26
    Reliures pour le Journal officiel32
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 27 novembre 2007, relatif à la version actualisée des formulaires de requête en délivrance (Form 1001) et d'entrée dans la phase européenne (Form 1200)108
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 11 février 2008, relatif aux taxes de recherche et d'examen130-136
    Annexe au Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 11 février 2008, relatif aux taxes de recherche et d'examen137-141
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 17 mars 2008, relatif au traitement accéléré des oppositions lorsqu'une action en contrefaçon a été engagée221-222
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 31 mars 2008 relatif à l'actualisation des formulaires OEB 1001, 1010, 1031 et 2300309-310
    Programme pilote de voie tripartite (Triway) entre l'Office des brevets et des marques des États-Unis, l'Office européen des brevets et l'Office des brevets du Japon442-446
    Communiqué de l'Office européen des brevets relatif à la non-comparution lors d'une procédure orale devant la division d'examen471
    Programme pilote de voie tripartite (Triway) entre l'Office des brevets et des marques des États-Unis, l'Office européen des brevets et l'Office des brevets du Japon481-484
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 10 septembre 2008, relatif au lancement de la version 4 du logiciel de dépôt en ligne542-543
    Réhabilitation du bâtiment Isar de l'OEB589
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 31/2008Insert
    REPRÉSENTATION
    Article
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    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Nomination de membres des commissions d'examen33
    Nomination de membres des commissions d'examen109
    Décision du jury d'examen143-144
    Nomination de membres des commissions d'examen145
    Liste de références aux décisions importantes312
    Résultats d'examen313
    Nomination de membres des commissions d'examen313
    Résultats d'examen447-453
    Résultats d'examen485
    Résultats d'examen548
    Nomination de membres des commissions d'examen591-592
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB34-40
    Liste des mandataires agréés près l'OEB110-115
    Liste des mandataires agréés près l'OEB183-194
    Liste des mandataires agréés près l'OEB223-232
    Liste des mandataires agréés près l'OEB314-322
    Liste des mandataires agréés près l'OEB376-383
    Liste des mandataires agréés près l'OEB394-408
    Liste des mandataires agréés près l'OEB454-458
    Liste des mandataires agréés près l'OEB486-498
    Liste des mandataires agréés près l'OEB549-562
    Liste des mandataires agréés près l'OEB593-606
    Affaires disciplinaires
    Nomination de membres du Conseil de discipline de l'Office européen des brevets311
    Nomination de membres du Conseil de discipline de l'Office européen des brevets411
    Nomination de membres du Conseil de discipline de l'Office européen des brevets563
    Examen européen de qualification
    Avis d'ouverture de la session de l'examen européen de qualification 2009146-182
    PRAKTIKA INTERN
    Programme de formation interne pour les professionnels en matière de brevets409-410
    Programme de formation interne pour les professionnels en matière de brevets459-460
    Rappel – PRAKTIKA INTERN 2009 : Programme de formation interne pour les professionnels en matière de brevets499-500
    CEIPI/epi
    Examen européen de qualification 2009233-240
    Cours spécifique réservé aux candidats ayant échoué à plusieurs reprises à l'épreuve C (opposition)241-242
    Formation de base en droit européen des brevets243-245
    Nomination du Directeur général461
    Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets462-468
    TAXES
    Article
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    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Décision de la Présidente de l'Office européen des brevets du 31 janvier 2008 portant révision du montant des taxes et redevances de l'Office européen des brevets202-204
    Avis important: Suppression du paiement par chèque214
    Taxes pour les demandes internationales387
    Suppression du paiement par chèque505
    Suppression du paiement par chèque609
    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente42
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente121
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente205-213
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente270
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente325
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente387
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente415-424
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente469
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente505
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente566
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Comptes bancaires de l'Organisation européenne des brevets566
    TRAITÉS INTERNATIONAUX
    Article
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    Généralités
    Champ d'application territorial des traités internationaux en matière de brevets – Synopsis (situation au 1er mars 2008)248-268
    PCT
    Décision de la Présidente de l'Office européen des brevets en date du 31 janvier 2008 relative au remboursement des taxes de recherche par l'OEB agissant en tant qu'administration chargée de la recherche internationale195-199
    Communiqué de la Présidente de l'Office européen des brevets, en date du 31 janvier 2008, relatif aux critères de remboursement des taxes de recherche par l'OEB agissant en tant qu'administration chargée de la recherche internationale200-201
    Accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT269
    Adhésion de Sao Tomé-et-Principe (ST) au PCT324
    Accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT414
    Modifications des codes de type de publication504
    Accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT608

    Suppléments / Éditions spéciales

    Supplément au JO 7/2008
    Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er juillet 2008
    Supplément au JO 12/2008
    Règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés à compter du 1er mai 1994
    Édition spéciale n° 1, JO OEB, 2008
    La jurisprudence des chambres de recours de l'OEB 2007
    Supplément au JO 1/2008
    Praesidium, Répartition des affaires et textes concernant les procédures 2008

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