1.3.7 Le "test de nouveauté"

Dans la décision T 201/83 (JO 1984, 481), il a été énoncé que l'examen de conformité avec l'art. 123(2) CBE 1973 équivaut fondamentalement à un examen de nouveauté, c'est-à-dire que nul objet nouveau ne doit résulter de la modification (voir aussi T 136/88). Dans la décision T 17/86 (JO 1989, 297, corr. 415), il est ajouté que la nouveauté peut résider dans une limitation, une addition d'une caractéristique à une revendication, et dans l'absence de l'un des éléments d'un dispositif. Selon la décision G 2/10, la modification ne peut avoir pour effet d'apporter "de nouvelles informations techniques" à la personne du métier et l'importance d'appliquer une notion uniforme de divulgation a été soulignée (en se référant aux art. 54, 87 et 123 CBE).

Les chambres ont souligné les limitations de ce test de nouveauté (voir les décisions T 194/84, T 133/85, T 177/86, T 118/89, T 187/91, T 288/92 et T 873/94 ; pour les résumés de ces décisions, voir la JCR, 10^e éd. 2022, II.E.1.3.7). La jurisprudence récente des chambres de recours évoque rarement le "test de nouveauté", mais celui-ci est évoqué p. ex. dans les décisions T 60/03, T 1374/07, T 2202/08, T 1710/09 et T 2270/09. Selon la décision T 2537/10, ce test n'est plus pertinent pour l'évaluation au titre de l'art. 123(2) CBE (voir aussi T 1525/15). Cependant, il y est toujours fait référence dans les Directives (Directives CBE H‑V, 3.2 ; version d'avril 2025), concernant l'inclusion de caractéristiques supplémentaires : "si la combinaison qui en resulte est nouvelle par rapport à la demande telle que déposée initialement, la revendication modifiée ne satisfait pas aux exigences de l'art. 123(2) CBE [CBE]".