European Patent Office
2012

Table des matières

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8-9 - août - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 1/2012
Supplément to OJ 3/2012
Édition spéciale n° 1

    Table des matières analytique, 2012



    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Supplément au JO 3/2012 Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er avril 2012 Sulément au JO 3/2012
    Adhésion de l'ex-République yougoslave de Macédoine à l'accord de Londres2
    Nouveaux numéros de téléphone et de fax44
    Exigences en matière de traduction après délivrance45-46
    Nouveaux montants des taxes47
    Nouveaux montants des taxes116-117
    Nouveaux montants des taxes118
    Nouveaux montants des taxes119
    Paiement des taxes120-121
    Changement de nom254
    Paiement des taxes372
    Nouveaux montants des taxes504-505
    Nouveaux montants des taxes506
    L'Irlande renonce aux exigences en matière de traduction visées à l'article 65 CBE510
    Nouveaux montants des taxes636
    Paiement des taxes658
    Paiement des taxes659
    CONSEIL D'ADMINISTRATION
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : décembre 2011)7-8
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : mars 2012)272-274
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : juin 2012)440-441
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : août 2012)465-466
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : septembre 2012)512-513
    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 130e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (14 et 15 décembre 2011)4-6
    Compte rendu de la 132e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 26 au 28 juin 2012)462-464
    Corrigendum JO 08-09/2012, 462-464: Compte rendu de la 132e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 26 au 28 juin 2012)514
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 27 juin 2012 modifiant la règle 53 du règlement d'exécution de la Convention sur le brevet européen (CA/D 7/12)442-443
    Décision du Conseil d'administration du 25 octobre 2012 réduisant la taxe due pour la recherche européenne complémentaire lorsque le rapport de recherche internationale ou le rapport de recherche internationale supplémentaire a été établi par l'Office autrichien des brevets, par l'Office espagnol des brevets et des marques, par l'Office national des brevets et de l'enregistrement de la Finlande, par l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement ou par l'Institut nordique des brevets (CA/D 14/12)584-585
    CHAMBRES DE RECOURS
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Communications des chambres de recours de l'OEB
    Supplément au JO 1/2012 Praesidium, Répartition des affaires et textes concernant les procédures Sulément au JO 1/2012
    Communication de la Grande Chambre de recours
    Communication de la Grande Chambre de recours concernant la procédure G 1/12126-128
    Communication de la Grande Chambre de recours concernant la procédure G 2/12468-469
    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 9 décembre 2010 – G 2/07130-205
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 9 décembre 2010 – G 1/08206-207
    Décision de la Grande Chambre de recours en date du 30 août 2011 – G 2/10376-418
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique en date du 1er août 2011 – J 21/09276-290
    Décision de la Chambre de recours juridique en date du 5 octobre 2011 – J 8/10472-484
    Décision de la Chambre de recours juridique en date du 25 novembre 2011 – J 4/11516-538
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision intermédiaire de la Chambre de recours technique 3.3.07 en date du 30 janvier 2012 – T 445/08588-615
    * * *
    Edition spéciale du Journal officiel 'La jurisprudence des chambres de recours de l'OEB'358
    COMMUNICATIONS DE L'OEB
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Patent Prosecution Highway
    Extension des programmes pilotes 'Patent Prosecution Highway' (PPH)32
    Programme pilote 'Patent Prosecution Highway' entre l'Office européen des brevets et l'Office des brevets et des marques des Etats-Unis sur la base de produits résultant de travaux nationaux60-74
    Programme pilote 'Patent Prosecution Highway' entre l'Office européen des brevets et l'Office des brevets du Japon sur la base de produits résultant de travaux nationaux75-88
    Programme pilote tripartite 'Patent Prosecution Highway' sur la base de produits résultat de travaux au titre du PCT89-102
    Publications
    Rapport annuel 2011211
    Communication concernant les publications dans la rubrique 'Vacances d'emploi' du Journal Officiel423
    Autres informations
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle des Etats parties à la CBE en 201225-31
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle des Etats parties à la CBE en 2012292
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle des Etats parties à la CBE en 2012620
    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 13 décembre 2011, relative à la signification par des moyens techniques de communication dans certaines procédures devant l'Office européen des brevets10-12
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 1er décembre 2011 déléguant ses pouvoirs de décision sur les requêtes en dérogation aux exigences d'inscription sur la liste des mandataires agréés13
    Décision du Président de l'Office européen des brevets du 2 février 2012 portant révision du montant du droit de base pour l'examen européen de qualification210
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 20 avril 2012, relative au dépôt de documents par courrier électronique lors d'entretiens et de procédures orales organisés sous forme de visioconférence348-351
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 26 avril 2012, relative à la communication de changements de représentation par des mandataires agréés352-353
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 31 mai 2012, relative à l'annulation des renseignements juridiques de l'OEB446-447
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 31 mai 2012, relative au logiciel de dépôt en ligne de l'OEB à utiliser pour le dépôt électronique de documents448-449
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 4 juillet 2012, relative au projet pilote visant à introduire de nouveaux moyens techniques de communication pour les procédures devant l'Office européen des brevets486-491
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 9 août 2012 relative à la production de documents de priorité492-493
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 19 septembre 2012, exemptant les demandeurs qui revendiquent la priorité d'un premier dépôt effectué en Autriche de produire une copie des résultats de la recherche au titre de la règle 141(1) CBE – système d'utilisation540
    Corrigendum JO EPO 08-09/2012, 486 : Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 4 juillet 2012, relative au projet pilote visant à introduire de nouveaux moyens techniques de communication pour les procédures devant l'Office européen des brevets541
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 19 septembre 2012, concernant l'exemption au titre de la règle 141(2) CBE de produire une copie des résultats de la recherche – système d'utilisation542-543
    Communiqués du Président
    Communiqué complétant le Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 6 septembre 2011, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 2012544
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 5 novembre 2012, relatif aux problèmes causés par l'ouragan Sandy aux Etats-Unis à partir du 29 octobre 2012618-619
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 22 novembre 2012, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 2013642
    Communiqués des Vice-Présidents
    Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 de l'Office européen des brevets, en date du 15 décembre 2011, relatif à l'authentification électronique des décisions des chambres de recours de l'OEB14
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 30 novembre 2011, relatif aux formulaires et publications fournis par l'OEB15-21
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 13 décembre 2011 relatif aux services en ligne de l'OEB22-24
    Reliures pour le Journal officiel33
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 13 décembre 2011, relatif à la règle 71 CBE modifiée et à la nouvelle règle 71bis CBE52-57
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 13 janvier 2012, concernant la situation en Thaïlande après les inondations de la fin 201158
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 22 décembre 2011, relatif à la version actualisée du formulaire de requête en délivrance (EPA/EPO/OEB 1001)59
    Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 6 février 2012, relatif aux taxes de recherche et d'examen212-218
    Annexe au Communiqué de l'Office européen des brevets en date du 6 février 2012, relatif aux taxes de recherche et d'examen219-223
    Avertissement concernant les offres frauduleuses et les invitations à payer émanant de sociétés qui prétendent publier et/ou inscrire des demandes de brevet européen ou des demandes internationales, ainsi que des brevets européens293-294
    Mise à jour de la note d'information de l'Office européen des brevets, en date du 1er mai 2012, concernant les entretiens et les procédures orales à organiser sous forme de visioconférence354-357
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 2 mai 2012, relatif à la révision des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets420-422
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 18 juin 2012, relatif à la réouverture du bureau du courrier situé à son siège de Munich450
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 9 août 2012 relatif à l'échange automatique de documents de priorité entre l'Office européen des brevets et l'Office d'Etat de la propriété intellectuelle de la République populaire de Chine494
    Avertissement concernant les offres frauduleuses et les invitations à payer émanant de sociétés qui prétendent publier et/ou inscrire des demandes de brevet européen ou des demandes internationales, ainsi que des brevets européens545-546
    Communiqué de l'Office européen des brevets relatif à la plateforme de consultation en ligne des utilisateurs643
    Avertissement concernant les offres frauduleuses et les invitations à payer émanant de sociétés qui prétendent publier et/ou inscrire des demandes de brevet européen ou des demandes internationales, ainsi que des brevets européens644-645
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 35/2012Insert
    REPRÉSENTATION
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Résultats d'examen106
    Résultats d'examen548-557
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB36-41
    Liste des mandataires agréés près l'OEB108-114
    Liste des mandataires agréés près l'OEB237-246
    Liste des mandataires agréés près l'OEB296-303
    Liste des mandataires agréés près l'OEB360-369
    Liste des mandataires agréés près l'OEB426-431
    Liste des mandataires agréés près l'OEB452-456
    Liste des mandataires agréés près l'OEB496-501
    Liste des mandataires agréés près l'OEB558-580
    Liste des mandataires agréés près l'OEB622-631
    Liste des mandataires agréés près l'OEB648-655
    Affaires disciplinaires
    Nomination de membres du Conseil de discipline de l'Office européen des brevets107
    Examination matters
    Examination Matters 2012: Séminaire interactif sur la pratique de l'OEB en matière d'examen de brevets432
    Examen européen de qualification
    Nomination des membres des commissions d'examen104-105
    Avis d'ouverture de la session de l'examen européen de qualification 2013 Examen préliminaire et examen principal226-236
    PRAKTIKA INTERN
    Programme de formation pour les professionnels en matière de brevets632-634
    CEIPI
    Séminaires du CEIPI relatifs à l'examen préliminaire de l'EEQ 2013304-307
    Examen européen de qualification 2013 ('examen principal')308-318
    CEIPI/epi
    Formation de base en droit européen des brevets319-322
    epi
    Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets247-252
    TAXES
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Erratum JO OEB mars 2012437-438
    Taxes afférentes aux demandes internationales : nouveaux montants équivalents639
    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente50
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente124
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente applicable à compter du 1er avril 2012258-270
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente346
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente374
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente436
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente460
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente508
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente582
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente638
    Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente662
    TRAITÉS INTERNATIONAUX
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Généralités
    Champ d'application territorial des traités internationaux en matière de brevets – Synopsis (Situation au 1er mars 2012)324-344
    PCT
    Accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT256
    Adhésion du Brunéi Darussalam (BN) au PCT434
    Adhésion du Panama (PA)458

    Suppléments / Éditions spéciales

    Supplément au JO 1/2012
    Praesidium, Répartition des affaires et textes concernant les procédures
    Supplément au JO 3/2012
    Barème des taxes et redevances applicable à compter du 1er avril 2012
    Édition spéciale n° 1, JO OEB, 2012
    La jurisprudence des chambres de recours de l'OEB 2011

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité