T 0012/81 (Diastéréoisomères) du 09.02.1982

1. Lorsque dans une publication antérieure on cite, entre autres, l'une des formules de constitution correspondant au produit chimique décrit, la forme stéréo-spécifique particulière de celui-ci (forme thréo), bien que non mentionnée expressément, sera considérée comme faisant obstacle à la nouveauté si cette forme s'avère être, sans qu'on le sache, le résultat obligatoire d'un procédé suffisamment décrit parmi d'autres dans la publication antérieure par la mention du produit de départ et des étapes du procédé. Dans de tels cas, on ne peut plus faire valoir aucune nouveauté par sélection; en effet, en imaginant la combinaison de tous les produits de départ énumérés et de la totalité des variantes des procédés, on ne fait apparaître aucun élément nouveau justifiant à coup sûr la nouveauté par sélection et pouvant conduire à une modification véritable et non pas simplement "identique" des produits de départ.

2. La règle 86(3) de la CBE visant à rendre plus rigoureuse la procédure devant l'Office européen des brevets peut également s'appliquer à une procédure de recours (règle 66(1)). Si, peu de temps avant la date fixée pour la procédure orale, le requérant soumet une revendication portant sur un objet qui a été supprimé au début de la procédure de recours et qui n'a pas été repris par la suite, une telle revendication ne saurait être admise.