European Patent Office
2002

Table des matières

Vue d'ensemble

Table des matières
1 - janvier
2 - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8-9 - août - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 1/2002
Supplément to OJ 2/2002
Éditions spéciales

    Table des matières analytique, 2002



    ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS
    Article
    Page(s)
    Afficher
    La République slovaque, la Bulgarie, la République tchèque et l'Estonie adhèrent à la Convention sur le brevet européen249-250
    La Slovénie adhère à la Convention sur le brevet européen463-465
    La Hongrie adhère à la Convention sur le brevet européen541-542
    CONSEIL D'ADMINISTRATION
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : mai 2002)345-346
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (situation : novembre 2002)566-567
    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 87e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 11 au 13 décembre 2001)69-82
    Compte rendu de la 89e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (4 au 7 juin 2002, Stockholm)415-428
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration en date du 13 décembre 2001 modifiant le règlement relatif aux taxes (Article 10)1-2
    Décision du Conseil d'administration du 13 décembre 2001 modifiant la règle 29(2) CBE2-3
    Décision du Conseil d'administration du 7 juin 2002 modifiant le Règlement relatif à la création d'un Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets429-430
    Décision du Conseil d'administration du 24 octobre 2002 modifiant le règlement relatif à l'examen européen de qualification des mandataires agréés565-566
    CHAMBRES DE RECOURS
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Communications des chambres de recours de l'OEB
    Supplément au JO 1/2002 Praesidium et Répartition des affaires 2002 Sulément au JO 1/2002
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 10 mai 2001 – J 14/00432-441
    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Décision de la Grande Chambre de recours en date du 18 février 2002 – G 3/99347-363
    Saisine de la Grande Chambre de recours par le Président de l'Office européen des brevets431
    Questions soumises par le Président de l'OEB conformément à l'article 112(1)b) CBE, en raison de décisions divergentes rendues par deux chambres de recours Affaire en instance sous le numéro G 1/02466-475
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 29 juin 2001 – T 964/994-19
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.6 en date du 28 mai 2001 – T 298/9783-111
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 9 août 2001 – T 4/98139-160
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.5, en date du 21 mai 2001 – T 97/98183-191
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.4, en date du 7 septembre 2001 – T 295/01251-258
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 18 décembre 2001 – T 9/00275-292
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 23 août 2001 – T 789/96364-371
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.6, en date du 17 septembre 2001 – T 323/97476-497
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 7 février 2001 – T 226/98498-514
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 31 octobre 2001 – T 1080/99568-589
    Décisions de la Chambres de recours statuant en matière disciplinaire
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 6 mars 2001 – D 20/9919-26
    COMMUNICATIONS DE L'OEB
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Communiqués des Vice-Présidents
    Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 en date du 3 juillet 2002 relative à la publication des décisions des chambres de recours de l'Office européen des brevets442
    Publications
    Jurisprudence des chambres de recours de l'Office européen des brevets163-164
    11e édition de la 'Convention sur le brevet européen'310
    Règles d'application de la Convention sur le brevet européen – édition 2002395
    Nouvelle édition du Guide du déposant (2e partie) – 'Euro-PCT'516
    Autres informations
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200227-29
    Décisions du Président de l'OEB
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 21 janvier 2002, relative au paiement de taxes et frais au bureau d'information de Munich162
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 16 avril 2002, relative aux droits d'inscription à l'examen européen de qualification des mandataires agréés près l'Office européen des brevets, et à la taxe de recours contre les décisions du jury d'examen ou du secrétariat d'examen309
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 29 octobre 2002, relative au dépôt électronique de demandes de brevet et de documents produits ultérieurement543-544
    Décisions des divisions d'examen et d'opposition
    Décision de la division d'opposition en date du 20 juin 2001293-308
    Communiqués de l'OEB
    Communication, en date du 26 novembre 2001, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB30-36
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel37
    Communiqué, en date du 9 janvier 2002, relatif à la modification des règles 25(1), 29(2) et 51 CBE112-115
    Avertissement concernant les offres frauduleuses et les invitations à payer émanant de sociétés qui prétendent procéder à l'enregistrement de brevets européens163
    Communication de l'Office européen des brevets concernant l'obligation de produire une traduction de la demande antérieure ou une déclaration au titre de la règle 38 (5) CBE, lorsqu'une copie de la demande antérieure est versée au dossier par l'OEB192
    Nouvelle mise en page pour des communications de l'Office européen des brevets193
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 26 mars 2002, concernant les méthodes dans le domaine des activités économiques260-261
    Communiqué, en date du 1er juin 2002, relatif au dépôt électronique de demandes de brevet européen et de documents produits ultérieurement372-373
    Fermeture du bâtiment Munich Erhardtstraße372
    Communiqué en date du 18 juin 2002, relatif à l'adressage du courrier destiné à l'Office européen des brevets374-375
    Communiqué en date du 4 juillet 2002, relatif à la nouvelle version du formulaire de requête en délivrance375-394
    Avertissement concernant les offres frauduleuses et les invitations à payer émanant de sociétés qui prétendent procéder à l'enregistrement de brevets européens443
    Communiqué en date du 1er octobre 2002, relatif à l'arrêt du projet EP-EASY515-516
    Communiqué du 29 octobre 2002, relatif au dépôt électronique de demandes de brevet et de documents produits ultérieurement545-548
    Communiqué du 10 octobre 2002, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 2003549
    Décision du Praesidium des chambres de recours du 15 juillet 2002 concernant les tâches confiées aux greffiers des chambres de recours590
    Rapport statistique tripartite pour 2001591
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 25/2002Insert
    Annulation de renseignements juridiques : n° 14/83 (JO OEB 1983, 189)161
    Annulation de renseignements juridiques : n° 18/92 (JO OEB EPA 1992, 48)259
    REPRÉSENTATION
    Article
    Page(s)
    Afficher
    epi
    Conseil de l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets449
    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Examen européen de qualification262
    Nomination de membres du jury d'examen et des commissions d'examen311
    Corrigendum: membres des comissions d'examen396
    Examen européen de qualification517-520
    Examen européen de qualification550-551
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB38-47
    Liste des mandataires agréés près l'OEB118-125
    Liste des mandataires agréés près l'OEB165-174
    Liste des mandataires agréés près l'OEB195-209
    Liste des mandataires agréés près l'OEB263-268
    Liste des mandataires agréés près l'OEB327-330
    Liste des mandataires agréés près l'OEB396-399
    Liste des mandataires agréés près l'OEB444-447
    Liste des mandataires agréés près l'OEB521-533
    Liste des mandataires agréés près l'OEB553-557
    Liste des mandataires agréés près l'OEB592-609
    Affaires disciplinaires
    Nomination de membres du Conseil de discipline de l'Office européen des brevets194
    Examen européen de qualification
    Instructions aux surveillants116-117
    Instructions aux candidats pour le déroulement de l'examen116
    Résultats de l'examen117
    Liste de références aux décisions importantes117
    Avis d'ouverture de la session de l'examen européen de qualification 2003311-326
    Communiqué du secrétariat d'examen551-552
    PRAKTIKA INTERN
    PRAKTIKA INTERN 2003 : Programme de formation interne pour les professionnels en matière de brevets400
    PRAKTIKA INTERN 2003 : Programme de formation interne pour les professionnels en matière de brevets533-537
    CEIPI
    Cours de préparation spéciale pour le séminaire CEIPI concernant l'épreuve d'examen D (questions juridiques)401
    Le brevet européen – Séminaires pour la préparation à l'examen 2003 à Strasbourg, organisés avec la participation de l'Office européen des brevets et des praticiens de brevets européens448-449
    CEIPI/epi
    Formation de base en droit européen des brevets269-271
    MEMBRES DU BUREAU DE L'epi, MEMBRES DU CONSEIL DE L'epi450-453
    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Supplément au JO 2/2002 Réglementation applicable aux comptes courants (RCC) et ses annexes (version applicable à partir du 1er mars 2002) Sulément au JO 2/2002
    AT Autriche
    Taxes nationales en euros48-49
    Taxes nationales en euros49-50
    Taxes nationales en euros50-51
    Taxes nationales en euros126-127
    Taxes nationales en euros210-211
    Taxes nationales en euros211-212
    Taxes nationales en euros212-213
    DE Allemagne
    Arrêt du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe chambre civile, en date du 13 mars 2001 (X ZR 155/98) – 'Schalungselement' (élément de coffrage) – 'Nouveauté – Usage antérieur public par incorporation de l'objet breveté – Accord de confidentialité (EP 092 693)272
    Arrêt du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe chambre civile, en date du 11 septembre 2001 (X ZR 168/98)331-342
    Arrêt du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe chambre civile, en date du 17 octobre 2001 (X ZB 16/00) – 'Recherche de suites de caractères erronées' 'Admissibilité de revendications portant sur un programme d'ordinateur et un support de mémoire – caractère technique des programmes d'ordinateurs – unité de l'invention'402-412
    Décision du Bundesgerichtshof (Cour fédérale de justice), Xe chambre civile, en date du 11 mai 2000 (X ZB 15/98) – 'Sprachanalyseeinrichtung' (dispositif d'analyse linguistique) 'Caractère technique d'un ordinateur – activité inventive d'objets comprenant des éléments techniques et non techniques'454-461
    DK Danemark
    Paiement de taxes en Danemark538
    FI Finlande
    Paiement de taxes en Finlande538
    GB Royaume-Uni
    Jugement du Patents Court (Tribunal des brevets) Dyson Appliances Ltd. v. Hoover Ltd. - 'Appareil de nettoyage par aspiration'128-136
    TR Turquie
    Nouveaux montants des taxes558
    TAXES
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 13 décembre 2001, relatif au remboursement des taxes de recherche56-57
    Version consolidée du règlement relatif aux taxes58-59
    Règlement relatif aux taxes du 20 octobre 1977 tel que modifié en dernier lieu par décision du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets en date du 13 décembre 200159-68
    Réglementation applicable aux comptes courants (RCC)
    Avis important relatif à la nouvelle réglementation applicable aux comptes courants ainsi que ses annexes137
    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente137
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente68
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente177-182
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente248
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente273
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente343
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente414
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente462
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente540
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente559-564
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente610
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Comptes euro de l'Organisation européenne des brevetsInsert
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets540
    TRAITÉS INTERNATIONAUX
    Article
    Page(s)
    Afficher
    Traité CE
    Arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes en date du 9 octobre 2001 (Affaire C-377/98 Royaume des Pays-Bas contre Parlement européen et Conseil de l'Union européenne) – Directive 'Biotechnologie'231-246
    Généralités
    Champ d'application territorial des traités internationaux en matière de brevets – Synopsis (Situation au 1er mars 2002)214-230
    PCT
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 26 novembre 2001, relatif à la limitation de la compétence de l'Office européen des brevets agissant en qualité d'administration au titre du PCT52-55
    Information de l'Office européen des brevets relative à la limitation de la compétence de l'Office européen des brevets agissant en qualité d'administration au titre du PCT175-176
    Offices désignés auxquels le délai modifié (30 mois) prévu à l'article 22(1) PCT ne s'applique pas246-247
    Adhésion de Saint-Vincent-et-les-Grenadines (VC)413
    Adhésion des Seychelles (SC)539

    Suppléments / Éditions spéciales

    Supplément au JO 2/2002
    Réglementation applicable aux comptes courants (RCC) et ses annexes (version applicable à partir du 1er mars 2002)
    Édition spéciale, JO OEB, 2002
    LA JURISPRUDENCE DES CHAMBRES DE RECOURS ET DE LA GRANDE CHAMBRE DE RECOURS EN 2001
    Supplément au JO 1/2002
    Praesidium et Répartition des affaires 2002

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire

    Centre de presse

    Emploi et carrière

    Single Access Portal

    Achats

    Chambres de recours

    Facebook
    European Patent Office | EPO Jobs
    Instagram
    EuropeanPatentOffice
    Linkedin
    European Patent Office | EPO Jobs | EPO Procurement
    X (formerly Twitter)
    EPOorg | EPOjobs
    Youtube
    TheEPO
    Adresse bibliographiqueConditions d’utilisationProtection des donnéesAccessibilité