European Patent Office
1995

Table des matières

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier - février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Éditions spéciales
Supplément to OJ 4/1995
Éditions spéciales

    Table des matières analytique, 1995



    CONSEIL D'ADMINISTRATION
    Article
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    Composition du Conseil d'administration
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets16-17
    Composition du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets466-467
    Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
    Compte rendu de la 55e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 13 au 15 décembre 1994)1-8
    Compte rendu de la 57e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 7 au 9 juin 1995)461-465
    Decisions du Conseil d'administration
    Décision du Conseil d'administration du 13 décembre 1994 modifiant la Convention sur le brevet européen, son règlement d'exécution et le règlement relatif aux taxes9-13
    Décision du Conseil d'administration du 15 décembre 1994 portant réduction des taxes de recherche internationale et d'examen préliminaire relatives aux demandes internationales déposées par des ressortissants des Etats d'Europe centrale et orientale ainsi que des Etats de la Communauté des Etats Indépendants (CEI)14-15
    Décision du Conseil d'administration du 9 juin 1995, relative à la renonciation au rapport complémentaire de recherche européenne511
    Décision du Conseil d'administration du 20 octobre 1995 modifiant la Convention sur le brevet européen741
    CHAMBRES DE RECOURS
    Article
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    Communication de la Grande Chambre de recours
    Questions soumises par les chambres de recours171
    Questions soumises par les chambres de recours468
    Questions soumises par le Président de l'Office européen des brevets595
    Questions soumises par les chambres de recours815-816
    Décisions de la Grande Chambre de recours
    Avis de la Grande Chambre de recours, en date du 16 août 1994 – G 3/9318-24
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 30 novembre 1994 – G 10/93172-179
    Décision de la Grande Chambre de recours, en date du 21 décembre 1994 – G 2/93275-287
    Décisions de la Chambre de recours juridique
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 12 janvier 1994 – J 11/9225-34
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 27 octobre 1993 – J 41/9293-100
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 21 octobre 1993 – J 47/92180-187
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 20 mai 1994 – J 27/92288-304
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 22 septembre et du 17 novembre 1994 – J 11/94596-604
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 7 février 1994 – J 2/93675-683
    Décision intermédiaire de la Chambre de recours juridique en date du 7 décembre 1994 – J 28/94 (Texte officiel)742-745
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 18 janvier 1995 – J 7/94817-824
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 15 décembre 1994 – J 14/94824-830
    Décision de la Chambre de recours juridique, en date du 27 février 1995 – J 27/94831-839
    Décisions des Chambres de recours techniques
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.2, en date du 27 janvier 1994 – T 160/9235-46
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 29 décembre 1993 – T 860/9347-56
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 3 mars 1994 – T 552/91100-112
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 11 janvier 1994 – T 820/92113-125
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.2, en date du 13 avril 1994 – T 867/92126-131
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.2, en date du 6 avril 1994 – T 647/93132-137
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 9 mars 1994 – T 435/91188-201
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 10 mars 1994 – T 951/91202-213
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 31 mars 1994 – T 1055/92214-226
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 29 avril 1992 – T 164/92305-323
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.3, en date du 2 décembre 1993 – T 371/92324-336
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 10 mai 1994 – T 590/93337-344
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 30 août 1994 – T 341/92373-379
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1 en date du 22 juillet 1994 – T 802/92379-386
    Corrigendum: Décisions des Chambres de recours techniques T 164/92 et T 590/93 publiées au JO OEB 1995, 305 et 337387
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.2 en date du 26 avril 1994 – T 925/91469-477
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.5, en date du 1er juillet 1994 – T 726/93478-484
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 5 mai 1994 – T 24/91 (Traduction)512-518
    Décision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 24 octobre 1994 – T 659/92519-524
    Décision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 31 mai 1994 – T 769/92525-544
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.4, en date du 21 février 1995 – T 356/93545-585
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 6 juillet 1994 – T 1002/92605-626
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.4, en date du 28 juillet 1994 – T 296/93627-633
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 20 juin 1994 – T 455/91684-711
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 9 novembre 1994 – T 74/93712-720
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.2, en date du 27 septembre 1994 – T 384/91745-755
    Décision de la Chambre de recours technique 3.4.1, en date du 17 août 1994 – T 952/92 (Traduction)755-774
    Décision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 15 décembre 1994 – W 3/94775-783
    Décisions de la Chambres de recours statuant en matière disciplinaire
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 23 septembre 1993 – D 1/93227-234
    Décision de la Chambre de recours statuant en matière disciplinaire, en date du 14 septembre 1994 – D 11/91721-729
    COMMUNICATIONS DE L'OEB
    Article
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    Publications
    Droit national relatif à la CBE142
    8e édition de la 'Convention sur le brevet européen'437
    8e édition de la 'Convention sur le brevet européen' – Corrigendum634
    Réédition des numéros antérieurs du Journal officiel de l'Office européen des brevets731
    Autres informations
    Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 199560-61
    Décisions du Président de l'OEB
    Supplément au JO 4/1995 Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 16 mars 1995 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants Sulément au JO 4/1995
    Décision du Président de l'Office européen des brevets, en date du 11 avril 1995, relative au dépôt de documents de priorité408
    Décisions des divisions d'examen et d'opposition
    Décision de la division d'opposition en date du 8 décembre 1994388-407
    Communiqués du Président
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 24 décembre 1994, relatif au programme de traitement accéléré des demandes de brevet européen – 'PACE'57-59
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 24 décembre 1994, relatif au programme de traitement accéléré des demandes de brevet européen – 'PACE'485-487
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets en date du 1er juin 1995, relatif aux autorités de dépôt de micro-organismes habilitées488
    Communiqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 3 novembre 1995, relatif aux jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB en 1996840
    Communiqués des Vice-Présidents
    Communiqué du Vice-Président chargé de la direction générale 3 de l'Office européen des brevets, en date du 19 mai 1995, relatif à l'obligation d'aviser l'Office conformément à la règle 2(1) CBE, première phrase, dans les procédures devant les chambres de recours (utilisation d'une autre langue officielle au cours de la procédure orale)489
    Communiqués de l'OEB
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 6 décembre 1994, relatif au nouveau formulaire OEB Form 1140 – Requête en remise d'échantillons de micro-organismes déposés62
    Communiqué relatif à la composition du Praesidium des chambres de recours pour l'année d'activité 199563
    Communiqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'Office européen des brevets pour l'année d'activité 199564-72
    Reliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officiel72
    Erratum73
    Communication, en date du 3 février 1995, relative aux formulaires et brochures fournis gratuitement par l'OEB138-141
    Séminaires de l'OEB sur les listes de séquences et sur Patentin142
    Abonnement gratuit aux services en ligne de l'Office européen des brevets235-238
    Extension des effets des brevets européens à la Lettonie345-346
    Enregistrement de brevets européens (UK) dans des Etats ou territoires d'outre-mer347-348
    Singapour Nouvelle Loi sur les brevets349
    Communiqué, en date du 1er juin 1995, relatif à la modification de la Convention sur le brevet européen, de son règlement d'exécution et du règlement relatif aux taxes409-423
    Communiqué en date du 24 avril 1995 concernant la modification des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets424-433
    Communiqué en date du 24 avril 1995 concernant la modification des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'Office européen des brevets (Partie A)434-436
    Communiqué en date du 30 mai 1995 relatif au dépôt de demandes de brevet et d'autres documents par télécopie490
    Avertissement concernant les offres frauduleuses et les invitations à payer émanant de sociétés qui prétendent procéder à l'enregistrement de brevets européens491
    Projet EASY586-587
    Communiqué en date du 11 août 1995, relatif à la nouvelle version du formulaire 1200634-651
    Communiqué concernant les changements apportés à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l'Office européen des brevets pour l'année d'activité 1995730
    Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 20 septembre 1995, relatif à la nouvelle version du formulaire de requête en délivrance784-802
    Extension des effets des brevets européens à l'Albanie803
    Communiqué, en date du 1er décembre 1995, relatif à l'application de l'article 97(6) CBE – Accélération de la procédure841-842
    * * *
    Journal officiel table des matières, Année 18/1995Insert
    REPRÉSENTATION
    Article
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    Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
    Membres des commissions d'examen493
    Secrétariat d'examen pour l'examen européen de qualification: Membres du jury d'examen et des comissions d'examen74-75
    Décision du Jury d'examen, en date du 25 avril 1995, modifiant la règle 9 des dispositions d'exécution du règlement relatif à l'examen européen de qualification652
    Résultats de l'examen732-733
    Corrigendum: Résultats de l'examen 1995 (JO OEB 1995, 732)805
    1. Résultats d'examen ; 2. Membres du jury d'examen et des comissions d'examen843
    Liste des mandataires agréés près l'OEB
    Liste des mandataires agréés près l'OEB75-86
    Liste des mandataires agréés près l'OEB156-164
    Liste des mandataires agréés près l'OEB239-248
    Liste des mandataires agréés près l'OEB350-354
    Liste des mandataires agréés près l'OEB453-456
    Liste des mandataires agréés près l'OEB499-501
    Liste des mandataires agréés près l'OEB588-592
    Liste des mandataires agréés près l'OEB653-655
    Liste des mandataires agréés près l'OEB734-738
    Liste des mandataires agréés près l'OEB805-808
    Liste des mandataires agréés près l'OEB845-856
    Affaires disciplinaires
    Nomination de membres du Conseil de discipline de l'Office européen des brevets492
    Examen européen de qualification
    Liste de références aux décisions importantes143-145
    Examen européen de qualification143
    Instructions aux candidats pour le déroulement de l'examen145-148
    Instructions aux candidats pour la rédaction de leurs réponses148-152
    Instructions aux surveillants153-155
    Examen européen de qualification 1996438-452
    Note du Secrétariat d'examen844
    PRAKTIKA INTERN
    Formation à l'OEB pour les agents de brevets493-498
    CEIPI/epi
    Tutorat EPI 199587-88
    Formation de base en droit européen des brevets249-251
    Examen européen de qualification Tutorat EPI 1995355-356
    Conseil de l'Institut des Mandataires agréés près l'Office européen des brevets, EPI502-506
    Séminaires sur le brevet européen : Séminaires organisés avec le concours de l'Office européen des brevets et de praticiens européens en propriété industrielle656-657
    INFORMATIONS RELATIVES AUX ETATS CONTRACTANTS / D'EXTENSION
    Article
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    GR Grèce
    Nouveaux montants des taxes89
    Nouveaux montants des taxes165
    Nouveaux montants des taxes166-167
    Nouveaux montants des taxes167
    Nouveaux montants des taxes812-813
    AT Autriche
    Décision de la Oberster Patent- und Markensenat (Chambre suprême des brevets et des marques), en date du 9 mars 1994, Op 7/93 (N 2/91)507
    FR France
    Arrêt de la Cour de cassation, chambre commerciale, du 26 octobre 1993252-257
    GB Royaume-Uni
    Brevets européens (UK) : traductions en anglais857
    MC Monaco
    Paiement des taxes annuelles809
    NL Pays-Bas
    Loi sur les brevets 1995809-812
    TAXES
    Article
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    Règlement relatif aux taxes - Décisions
    20 % de remise sur les produits papier372
    Changement de l'intitulé du compte auprès de la DEN DANSKE BANK au Danemark373
    IE Irelande458
    ES Espagne458
    GB Royaume Uni458
    IT Italie459
    SE Suède594
    Liste des prix EPIDOS859
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 15 décembre 1994, relative à la consultation payante du Registre européen des brevets91
    Avis concernant le paiement des taxes
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente91
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente169
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente359-371
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente460
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente509
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente594
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente660-672
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente740
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente814
    Avis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente859
    Comptes bancaires et de chèques postaux de l'Organisation européenne des brevets
    Changement du numéro de compte auprès de la Banco Exterior de España en Espagne373
    Changement du numéro de compte de l'OEB à Monaco459
    Taxes payables en vertu du PCT
    Taxes payables en vertu du PCT92
    * * *
    Avis important273
    TRAITÉS INTERNATIONAUX
    Article
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    Généralités
    Champ d'application territorial des traités internationaux en matière de brevets – Synopsis (Situation au 1er mars 1995)258-269
    PCT
    Adhésion de l'Islande (IS)90
    Corrigendum: Nouvel avis aux déposants PCT concernant la procédure devant l'OEB en tant qu'administration chargée de l'examen préliminaire international selon le chapitre II du PCT (JO OEB 1994, 681, 683)168
    Réduction des taxes de recherche internationale et d'examen préliminaire international relatives aux demandes internationales déposées par des ressortissants des 'pays en transition'271
    Réduction des taxes de recherche internationale et d'examen préliminaire international relatives aux demandes internationales déposées par des ressortissants de pays en développement357
    Déclaration de continuation du Turkménistan (TM)358
    NL Pays-Bas457
    Adhésion de l'ex-République yougoslave de Macédoine (MK)508
    La Suisse et le Liechtenstein deviendront liés par les dispositions du chapitre II du PCT593
    Accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT658
    Adhésion de l'Albanie (AL)659
    Adhésion du Lesotho (LS)739
    Adhésion de la Turquie (TR)858
    Adhésion de l'Azerbaïdjan (AZ)858
    Adhésion de Singapour (SG)90
    Traité de Budapest
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes: Czech Collection of Micro-organisms (CCM) (CZ)272
    Autorités de dépôt internationales de micro-organismes659
    Expositions internationale
    EXPOSITIONS INTERNATIONALES VISEES A L'ARTICLE 55 CBE270

    Suppléments / Éditions spéciales

    Supplément au JO 4/1995
    Décision du Président de l'Office européen des brevets en date du 16 mars 1995 portant fixation des contre-valeurs des taxes, frais et tarifs de vente dans les monnaies de certains Etats contractants
    Édition spéciale, JO OEB, 1995
    LA JURISPRUDENCE DES CHAMBRES DE RECOURS DE L'OEB EN 1994

    Soutien

    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
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    • Notifications relatives aux procédures
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