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Environnement et durabilité

Symbolic image for the environment

Chaque année, les effets des changements climatiques sur notre planète se font sentir avec plus d'acuité et accroissent l'urgence de prendre des mesures d'atténuation ou d'adaptation. En tant que grand employeur ayant des sites dans toute l'Europe, l'Office européen des brevets reconnaît sa responsabilité à contribuer aux efforts locaux et mondiaux en faveur de l'environnement.

L'OEB envisage de parvenir à la neutralité CO2 d'ici 2030 et a intégré des actions concrètes dans son Plan stratégique 2023 afin d'atteindre cet objectif ambitieux. Nous avons adopté une politique environnementale ambitieuse, exhaustive et collaborative qui guide tous les aspects de notre travail y compris notre cœur de métier : la procédure de délivrance de brevets.

En tant qu'organisation durable, nous envisageons de contribuer à l'Accord de Paris des Nations Unies (limitation du réchauffement mondial à bien moins de 2 degrés Celsius par rapport aux niveaux pré-industriels), à l'Agenda 2030 de l'ONU et à ses objectifs de développement durable et, plus récemment, au plan d'action de l'Union européenne pour la neutralité climatique : le "New Deal" vert européen (pas d'émissions nettes de gaz à effet de serre d'ici 2050).

Une approche globale

Nous sommes attachés à fournir toutes nos activités avec le plus faible impact possible sur l'environnement. Cette approche globale couvre les émissions directes et indirectes telles que celles dues aux bâtiments de l'OEB, à sa consommation de papier, à ses infrastructures informatiques, aux voyages d'affaires et aux déplacements pour se rendre au travail.

L'OEB adhère au système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS). Depuis son introduction il y a 11 ans, nous avons sensiblement réduit notre consommation annuelle d'électricité, d'eau et de chauffage, produit moins de déchets résiduels et abaissé nos émissions de CO2.

Chaque agent a un rôle important à jouer pour rapprocher l'OEB de la neutralité carbone. Nous sommes fiers de l'attachement de notre personnel à la durabilité ainsi que de l'enthousiasme avec lequel il adhère à des modes de travail nouveaux et plus durables pour la période de crise que nous traversons, mais également au-delà.

La collaboration ne s'arrête pas à l'OEB. Nous avons simplifié l'accès à l'information brevets sur les technologies durables pour le public et les parties prenantes concernées. Nous avons développé le système de classification des brevets Y02/Y04S consacré aux technologies d'atténuation ou d'adaptation aux changements climatiques.

De plus, nous renforçons notre coopération avec les partenaires locaux, régionaux et internationaux en nous concentrant sur la durabilité environnementale, par exemple en réalisant des études empiriques sur des technologies critiques afin d'encourager un débat politique éclairé.

Politique environnementale

Rapports environnementaux

Ces relevés vérifiés de manière indépendante font état de la performance de l'OEB par rapport à notre programme de gestion de l'environnement. Ils comportent des rapports sur la conformité avec les exigences légales ainsi que des informations sur la consommation et les émissions d'énergie, de déchets, d'eau et de papier.

Depuis 2015, ces relevés portent le titre de rapports environnementaux, et la date inscrite sur leur couverture ne se réfère pas à l'année de leur publication, mais à l'année couverte par le rapport.

Rapport environnemental 2020 Télécharger (PDF, 8.4 MB)
Rapport environnemental 2019  Télécharger (PDF, 9 MB)
Rapport environnemental 2018 Télécharger (PDF, 895 KB)
Rapport environnemental 2017 Télécharger (PDF, 1.3 MB)
Rapport environnemental 2016 Télécharger (PDF, 1.9 MB)
Rapport environnemental 2015 Télécharger (PDF, 713 KB)
Rapport environnemental 2014 Télécharger (PDF, 671 MB)
Déclaration environnementale 2014 Télécharger (PDF, 294 KB)
Déclaration environnementale 2013 Télécharger (PDF, 350 KB)
Déclaration environnementale 2012 Télécharger (PDF, 613 KB)
Déclaration environnementale 2010 Télécharger (PDF, 333 KB)
Déclaration environnementale 2009 Télécharger (PDF, 661 KB)

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