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Selected decisions 

The list of “Selected decisions” alerts users to all newly published decisions for which a headnote or a catchword has been provided by the board. Usually, a board will add a headnote or catchword if it wishes to provide a brief summary of a particular point of law or to draw attention to an important part of the reasons for the decision. The list contains all decisions with a headnote or catchword published in the last three years and can be viewed by year by selecting the year from the menu on the left.

The list below contains all decisions with a headnote or catchword that have been released for publication in the last six months (newest first). 

November 2025

T 0866/24 (Smart proxy rotator/OXYLABS) 09-10-2025
En ligne le
14-11-2025
Chambre
3.5.05
Date de la décision
09-10-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
H04L 43/08
H04L 41/50
Numéro de la demande
20733498.8
Exergue
As to the legal fiction that all dependent claims are supposed to have been examined in the examination proceedings for their compliance with Article 84 EPC (cf. G 3/14, point 32), see point 9.1.2 of the Reasons.
Mot-clé

Right to be heard - substantial procedural violation by the opposition division (no)

Inventive step - all claim requests (no): effect not made credible within the whole scope claimed

Titre de la demande

Smart proxy rotator

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T086624.20251009
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)
Décision en EN 448.46 KB
View decision
T 0691/24 (Convergence as admittance criterion/CENTRIPETAL) 21-10-2025
En ligne le
14-11-2025
Chambre
3.5.05
Date de la décision
21-10-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
H04L 29/06
Numéro de la demande
14719415.3
Exergue
As to the applicability of the criteria of "late-filed" and "lack of convergence" to admittance decisions in opposition proceedings, see points 1.1.3 to 1.1.6 of the Reasons.
Mot-clé

Admittance of non-admitted claim requests - main and 1st auxiliary request (no): no erroneous exercise of discretion by the opposition division

Admittance of claim request filed during oral proceedings before the board - auxiliary request 9a2 (no): no "exceptional circumstances" justified with cogent reasons

Admittance of claim requests withdrawn or replaced - 2nd and 3rd auxiliary requests (no): should have been maintained in first-instance proceedings

Titre de la demande

Filtering network data transfers

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T069124.20251021
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)
Décision en EN 422.39 KB
View decision
T 1469/24 (Flow Control System) 06-11-2025
En ligne le
11-11-2025
Chambre
3.4.03
Date de la décision
06-11-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
G05D 7/06
E03B 7/00
E03B 7/07
E03B 7/08
F24D 19/10
Numéro de la demande
20197305.4
Exergue

While G 3/97 and G 4/97 may not explicitly state that any opposition by a straw man is admissible, in the board's reading, they essentially conclude that opposition filed by a straw man on behalf of an anonymous party is not objectionable merely because the opponent is acting as a straw man.

(Reasons 4.5)

Mot-clé

Opposition by straw man

Admissibility of opposition - (yes)

Titre de la demande

FLOW CONTROL SYSTEM

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T146924.20251106
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)
Décision en EN 287.22 KB
View decision
T 0799/24 (Optimisation of vehicle body joint position/JFE STEEL CORPORATION) 21-08-2025
En ligne le
07-11-2025
Chambre
3.5.07
Date de la décision
21-08-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
G06F 17/50
B62D 65/00
G01M 17/007
Numéro de la demande
17858122.9
Exergue

In the board's view, the formulation in claim 1 of the main request that additional welded point(s) is/are "to be added" to the automotive body to improve its stiffness during driving at least implicitly specifies a further technical use (reasons, point 4.4).

The board considers that it is implicit from claim 1 that the additional welded points of which the locations are determined will be added to the automotive body (reasons, points 37 and 43). The technical effect is therefore considered to be achieved by the distinguishing features over the whole scope claimed.

The appellant considered the objective technical problem as being how "to design an automotive body in which the stiffness of the automotive body during driving is improved" (reasons, point 25).

One distinguishing features of claim 1 of the main request having regard to the disclosure of document D1 specifies that the load applied has a different magnitude and direction at each joining portion (reasons, points 32.1 and 23).

In the board's view, since the use of the analysis results is defined in the claim as being "for automotive body designing", leaving it open which further steps, technical or not, are performed with the analysis results, a potential further selection of a particular automotive body might also be based on the visual characteristics or appearance of the automotive body. However, the board is of the opinion that the selection of the automotive body is, in addition, also restricted to the selected additional welded points to be added to the automotive body (reasons, point 34.1).

The board notes that the optimisation analysis on the welding candidates applies at least one of the load, of which magnitude and direction are different at each joining portion. An additional welded point or an additional welded location that satisfies the optimization analysis conditions, including maximising absorbed energy, is selected (reasons, point 36).

The analysis results used in the automotive body designing are, for example, "automotive body displacement amount". The possible use by the user of the displayed analysis results might be a cognitive exercise such as selecting the automotive body corresponding to the lowest displacement amount (see Figures 19A to 19D and 20A to 20D of the application as filed and decision G 1/19, point 138), but the board considers that the step of selecting the additional welded points contributes to the technical character of the invention (reasons, point 44).

The board further notes that the additional welded points of which the locations are determined or selected are "to be added to the automotive body" ("to improve the stiffness of the automotive body during driving"). In the board's view this wording at least implicitly specifies a further technical use (see decision G 1/19, points 124 and 137) (reasons, point 37).

The board considers that, even if the automotive body was a "prototype" and the additional welded points were added to this "prototype", this "prototype" would still be a physical object having at least some of the features of an automotive body (reasons, point 45).

The board notes that the decision of the Enlarged Board of Appeal G 1/19, point 111 requires a simulation to be "accurate enough" or a simulation that reflects "reality" "accurately enough". In the present case, the automotive model constituted by the automotive body frame model and the chassis model together with the welded points at the joining portion(s) is considered to reflect an automotive body (as "reality") "accurately enough" (reasons, point 46).

Mot-clé

Inventive step - main request

Inventive step - (yes)

Titre de la demande

Method for analyzing optimisation of vehicle body joint position, and device

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T079924.20250821
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)
Décision en EN 493.85 KB
View decision
T 0769/23 (Noise reduction in a hearing aid/NOOPL) 01-10-2025
En ligne le
06-11-2025
Chambre
3.5.05
Date de la décision
01-10-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
H04R 3/00
G10L 21/0208
G10L 21/0232
H04R 25/00
Numéro de la demande
14764221.9
Exergue
As to the concept of "teaching away" when applying the problem-solution approach, see point 3.3 of the Reasons.
Mot-clé

Summons to oral proceedings - notification by public notice

Summons to oral proceedings - continuation of proceedings without duly summoned party

Inventive step - main request and auxiliary requests 1 to 4 (no): no credible technical effect over the whole scope claimed

Admittance of claim requests filed on appeal - auxiliary requests 5, 6 and 3A to 6A (no): admittance contrary to the need for procedural economy

Titre de la demande

A noise reduction method and system

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T076923.20251001
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)
Décision en EN 444.75 KB
View decision
T 1523/23 (Display with reduced colour shift/TOPPAN PRINTING) 13-10-2025
En ligne le
03-11-2025
Chambre
3.4.02
Date de la décision
13-10-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
G02B 5/18
B42D 25/328
G09F 3/02
G09F 19/12
Numéro de la demande
17792774.6
Exergue

1. Holding oral proceedings before an opposition division by videoconference against the will of a party does not, as such, infringe that party's right to be heard, even in the absence of travel restrictions. Any alleged infringement must be substantiated by the specific circumstances of the individual case (see Reasons 2.1 to 2.7).

2. In the assessment of inventive step of a device, i.e. a physical artefact, advantages of the manufacturing process do not carry over to the claimed device itself. The relevant case law is that concerning product-by-process claims, not that in the field of chemistry relating to intermediate chemical compounds arising in a non-obvious chemical process (see Reasons 3.12 to 3.15).

Mot-clé

Grounds for opposition - lack of patentability (yes)

Inventive step - (no)

Inventive step - obvious alternative

Remittal - (yes)

Titre de la demande

Display Body

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T152323.20251013
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)
Décision en EN 372.76 KB
View decision

October 2025

R 0016/22 (Antrag auf Überprüfung einer Befangenheitszwischenentscheidung) 07-07-2025
En ligne le
30-10-2025
Date de la décision
07-07-2025
Langue de la procédure
DE
Classe de la CIB
G01B11/24
G01M17/02
G01B11/16
G01B11/02
Numéro de la demande
07150011.0
Exergue
Eine Zwischenentscheidung, mit der eine Beschwerdekammer in ihrer Zusammensetzung als Ersatzkammer einen gegen die drei Mitglieder der ursprünglichen Kammerbesetzung gerichteten Ablehnungsantrag wegen Besorgnis der Befangenheit als unbegründet zurückgewiesen hat (Befangenheitszwischenentscheidung), ist keine Entscheidung, gegen die ein selbständiger bzw. gesonderter Antrag auf Überprüfung i.S.v. Artikel 112a EPÜ eingelegt werden kann.
Mot-clé

Antrag auf Überprüfung - unzulässig

Überprüfung einer Befangenheitszwischenentscheidung - nein

Titre de la demande

Vorrichtung und Verfahren zum Prüfen eines Reifens, insbesondere mittels eines interferometrischen Messverfahrens

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:R001622.20250707
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)
Décision en DE 509.76 KB
View decision
T 2615/22 24-07-2025
En ligne le
29-10-2025
Chambre
3.2.02
Date de la décision
24-07-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
A61B 10/00
A63H 27/10
A61B 5/155
A61B 5/15
B65B 3/00
Numéro de la demande
18175805.3
Exergue
Catchword of T 1482/21 confirmed; see Reasons 8-8.26.
Mot-clé

Amendments - main request and main request A

Amendments - added subject-matter (yes)

Amendments - auxiliary request 1

Amendments - added subject-matter (no)

Sufficiency of disclosure - auxiliary request 1 (yes)

Novelty - auxiliary request 1 (yes)

Referral to the Enlarged Board of Appeal - (no)

Remittal - (yes)

Notice of appeal - subject of the appeal

Titre de la demande

APPARATUS, SYSTEM AND METHOD FOR FILLING CONTAINERS WITH FLUIDS

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T261522.20250724
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)
Décision en EN 577.64 KB
View decision
T 1849/23 02-09-2025
En ligne le
29-10-2025
Chambre
3.2.01
Date de la décision
02-09-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
B60T 8/17
B60T 8/1755
Numéro de la demande
15739459.4
Exergue
Claim construction - broader than possible strict literal reading when the description is taken into consideration (reasons, 1.3)
Mot-clé

Novelty - main request (no)

Inventive step - auxiliary request (yes)

Amendment after summons - exceptional circumstances (yes)

Grounds for opposition - insufficiency of disclosure (no)

Grounds for opposition - subject-matter extends beyond content of earlier application (no)

Titre de la demande

ADAPTIVE TRAILER OSCILLATION DETECTION AND STABILITY CONTROL

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T184923.20250902
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)
Décision en EN 369.91 KB
View decision
T 0883/23 (Liposomal irinotecan drug combination/IPSEN) 26-09-2025
En ligne le
21-10-2025
Chambre
3.3.07
Date de la décision
26-09-2025
Langue de la procédure
EN
Classe de la CIB
A61K 31/436
A61K 9/127
A61K 31/282
A61K 31/4745
A61K 31/475
A61K 31/513
A61K 31/519
A61P 35/04
Numéro de la demande
16758337.6
Exergue

The Enlarged Board of Appeal determined in G 2/98 that it is a condition for the compliance with the requirement of "the same invention" that the claimed subject-matter is directly and unambiguously derivable from the earlier application. However, the Enlarged Board did not conclude that the requirement of "the same invention" is necessarily satisfied if this condition is fulfilled, irrespective of any technical information associated with the claimed subject-matter, which is only described in the subsequent patent application.

(see point 1.5 of the decision)

Mot-clé

Priority - same invention (no)

Late-filed evidence - should have been submitted in first-instance proceedings (yes)

Late-filed evidence - circumstances of appeal case justify admittance (no)

Inventive step - (yes)

Titre de la demande

DRUG COMBINATION COMPRISING LIPOSOMAL IRINOTECAN, OXALIPLATIN, 5-FLUOROURACIL AND LEUCOVORIN FOR TREATING METASTATIC PANCREATIC CANCER

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T088323.20250926
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)
Décision en EN 649.09 KB
View decision

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