https://www.epo.org/fr/node/biotechnology-patents

Brevets dans le domaine des biotechnologies

Dernière mise à jour : mai 2024

Image
Decorative image

 

Les biotechnologies consistent à utiliser des procédés, organismes ou systèmes biologiques pour fabriquer des produits visant à améliorer la qualité de la vie humaine ou moderniser l’industrie. Ces produits contribuent au développement durable, à la santé publique et à la protection de l’environnement.

En savoir plus

L’homme exploite la biologie depuis des milliers d’années pour fabriquer de la nourriture, par exemple le pain et le fromage, ainsi que des produits médicaux dérivés des plantes, des champignons ou du miel. Les premiers praticiens des biotechnologies étaient notamment des agriculteurs qui domestiquaient des plantes et des animaux et développaient des espèces améliorées à partir de croisements. Des inventeurs déposent des demandes de brevets dans le domaine des biotechnologies depuis plus de 200 ans. Le brevet n° GB 178701625, délivré au Royaume-Uni en 1787, revendiquait une sorte de levure destinée à la pâtisserie, obtenue à partir de purée de pommes de terre. Le 29 juillet 1873, le microbiologiste Louis Pasteur a fait breveter par l’Office français des brevets son procédé de fabrication de levure.

Au cours des dernières décennies, des avancées techniques ont fait de la biotechnologie un domaine majeur ayant un impact sur tous les domaines de la vie. Elle est devenue un secteur important de l’économie et de la société européennes, qui crée des emplois, favorise la croissance et génère d’innombrables produits et applications utiles.

Les biotechnologies sont bien connues et principalement mises en œuvre dans les domaines de la santé et des produits pharmaceutiques. On parle alors de « biotechnologies rouges ». Elles sont également utilisées pour les processus et la fabrication à l’échelle industrielle (« biotechnologies blanches ») et, dans une mesure moindre mais tout aussi importante, dans les domaines de l’agriculture et de la gestion du bétail (« biotechnologies vertes »).

Les biotechnologies contribuent de multiples façons aux efforts fournis en vue d’atteindre les objectifs de développement durable des Nations unies et ceux du Pacte vert pour l’Europe. Elles favorisent le développement d’une agriculture durable, en réduisant le recours aux pesticides et aux engrais, et d’une alimentation plus nutritive qui ne dépend pas de l’élevage animal. Elles permettent de réduire le recours aux antibiotiques chez les humains et les animaux, contribuent à la préservation de la diversité animale et végétale et mettent à disposition de nouveaux traitements médicaux, en particulier pour les maladies courantes dans les pays à faibles revenus ou en développement. Elles créent également de nouvelles sources d’énergie propres, abordables et contribuant à réduire l’impact du changement climatique. En résumé, les biotechnologies favorisent la croissance économique, permettent de réduire les inégalités, garantissent une vie saine et soutiennent les communautés durables.

Biotechnologies rouges, blanches ou vertes

Les biotechnologies ont des applications importantes dans les domaines de la médecine, de l’industrie et de l’agriculture

En savoir plus sur les différents types de biotechnologies

Rôle de l’OEB

L’OEB examine les demandes de brevet conformément à la CBE, laquelle inclut les règles de la directive européenne sur les brevets dans le domaine des biotechnologies. Il coopère également avec l’Office communautaire des variétés végétales de l’UE.

En savoir plus sur le rôle de l’OEB

 

Inventions brevetables

Les inventions biotechnologiques sont soumises aux règles normales de brevetabilité. Dans certains cas, elles posent des problèmes particuliers liés à l’éthique et à la brevetabilité des plantes et des animaux.

En savoir plus sur la brevetabilité dans le domaine des biotechnologies

Inventeurs dans le domaine des biotechnologies

Le Prix de l’inventeur européen organisé annuellement par l’OEB a fait intervenir un grand nombre de brillants scientifiques travaillant dans tous les domaines des biotechnologies. Laissez-vous inspirer par leurs récits.

Découvrez des inventeurs dans le domaine des biotechnologies

 

Exclusion de responsabilité : le contenu de ce site est fourni à titre purement informatif. Il ne confère aucun droit. La seule base juridique pour l’examen de demandes de brevets européens et de brevets européen demeure la Convention sur le brevet européen ainsi que toute disposition applicable en vertu de celle-ci.