Recherches et opinions écrites complètes
Au stade de la recherche, notre objectif est de fournir de manière cohérente et harmonisée des recherches complètes et des opinions écrites exhaustives. Cet objectif a été renforcé par la mise en œuvre de la division de la recherche active, ce qui signifie que tous les produits de recherche sont désormais transmis à tous les membres de la division de la recherche et au responsable à des fins de vérification avant d'être envoyés au demandeur.
Les recherches de l'OEB sont reconnues dans le monde entier pour leur qualité remarquable. Une telle qualité n'est possible que grâce au dévouement et aux compétences de notre personnel, ainsi qu'aux ressources et outils dont il dispose. L'exhaustivité et la rigueur de nos rapports de recherche et de nos opinions écrites se sont une nouvelle fois confirmées en 2024 :
- Dans près de 84 % des cas, nous avons mis en évidence un élément de l'état de la technique très pertinent pour la nouveauté ou l'activité inventive, ce qui a permis aux demandeurs de prendre des décisions en connaissance de cause et en temps utile.
- 92,9 % de nos opinions écrites sur la brevetabilité ont signalé au moins un aspect nécessitant une modification de la demande de brevet.
- 28,6 % de nos rapports de recherche contenaient au moins une citation de brevet disponible uniquement dans une langue asiatique.
- Environ 28 % de nos rapports de recherche contenaient au moins une citation de la littérature non-brevet.
- Environ 20 % des rapports de recherche concernant les domaines du codage et de la transmission vidéo, de la communication sans fil, de la sécurité informatique, de l'Internet et de l'Internet des objets contenaient au moins une citation de normes.
Figure : Etat de la technique asiatique dans les rapports de recherche de l'OEB
Une citation antérieure d'origine asiatique est un document de brevet rédigé en chinois, en japonais ou en coréen, ou avec un document de priorité rédigé dans l'une de ces langues ; une citation antérieure exclusivement asiatique est un document de brevet en langue chinoise, japonaise ou coréenne qui n'a pas de membre de la famille de brevets dans une langue de l'OEB (anglais, français ou allemand).
Une citation des catégories XYE est un document qui, en relation avec une ou plusieurs revendications indépendantes, est : destructeur de nouveauté ou d'activité inventive lorsqu'il est pris isolément (catégorie X), destructeur d'activité inventive lorsqu'il est conjugué à un ou plusieurs documents de la même catégorie (catégorie Y), ou potentiellement interférent au regard de la date de dépôt ou de priorité (catégorie E).
En 2024, nos audits de qualité internes rigoureux, effectués en cours de processus, ont identifié un meilleur document de l'état de la technique dans seulement 3 % de l'échantillon de rapports de recherche. La durée moyenne de la recherche pour des recherches standards (autrement dit, à l'exclusion des dossiers incomplets, manquant de clarté ou présentant un défaut d'unité) était de 5,5 mois en 2024.
Selon la dernière enquête publiée de satisfaction des utilisateurs (cycle d'enquête 2022/2023), 80 % des personnes interrogées étaient satisfaites ou très satisfaites des services de recherche de l'OEB. Vers la page de suivi des statistiques.
Des informations plus détaillées figurent dans le rapport sur la qualité 2024.