Recherches et opinions écrites complètes
Au stade de la recherche, notre objectif est de fournir de manière cohérente et harmonisée des recherches complètes et des opinions écrites exhaustives. Cela a été renforcé par la mise en œuvre de la division de recherche active, ce qui signifie que tous les produits de recherche sont acheminés aux trois membres de la division de recherche et au responsable à des fins d'examen avant d'être envoyés au demandeur.
Les recherches de l'OEB sont reconnues dans le monde entier comme étant de la plus haute qualité. Cela n'est possible que grâce au dévouement et aux compétences de notre personnel hautement qualifié et grâce aux immenses ressources et outils dont il dispose. En 2023, nos rapports de recherche et opinions écrites sont restés complets et rigoureux.
- Dans près de 84 % des cas, nous avons identifié un état de la technique très pertinent pour la nouveauté ou l'activité inventive, ce qui a permis aux demandeurs de prendre des décisions avisées et opportunes.
- 92,4 % de nos opinions écrites sur la brevetabilité identifiaient au moins un domaine dans lequel la demande de brevet devait être modifiée.
- 27 % de nos rapports de recherche contenaient au moins une citation de brevet disponible uniquement dans une langue asiatique.
- Environ 28 % de nos rapports de recherche contenaient au moins une citation de littérature non-brevet.
- Environ 25 % des rapports de recherche dans les domaines du codage et de la transmission vidéo, de la communication sans fil, de la sécurité informatique, de l'internet et de l'internet des objets contenaient au moins une citation de normes.
En 2023, nos rigoureux audits de qualité internes en cours de processus ont identifié une meilleure antériorité dans seulement 4 % de l'échantillon de rapports de recherche ; les conclusions avec des éléments ajoutés se sont améliorées en passant de 1,8 % en 2022 à 0,7 % des dossiers vérifiés en 2023. Le délai moyen de recherche pour des recherches standards (autrement dit, à l'exclusion des dossiers incomplets, obscurs ou présentant un défaut d'unité) était de 5 mois en 2023. Selon nos les plus récentes enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction des utilisateurs, 80 % des personnes interrogées étaient satisfaites ou très satisfaites des services de recherche de l'OEB. Vers la page de suivi des statistiques.
Des informations plus détaillées figurent dans le rapport sur la qualité 2023.