Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité

Les groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité (SQAP) réunissent des conseils externes en brevets européens et des experts de l'OEB pour procéder à des réexamens conjoints approfondis de certains dossiers de brevets délivrés par l'OEB. Ils permettent d'identifier les domaines de convergence et de divergence dans l'interprétation de la CBE, de mettre en évidence les bonnes pratiques et de fournir de précieux commentaires sur les attentes des utilisateurs en matière de qualité, afin de promouvoir l'apprentissage et l'amélioration. Ces groupes d'experts rendent compte au Groupe de travail du SACEPO sur la qualité, un forum conçu pour promouvoir une vision partagée de la qualité entre l'OEB et les utilisateurs du système européen des brevets.

Chaque année, l'OEB organise une session des SQAP consacrée aux rapports de recherche et aux opinions écrites, ainsi qu'une autre session consacrée aux délivrances. L'évaluation annuelle de nos produits principaux par les groupes SQAP est ainsi garantie. Ces évaluations principales sont complétées par une troisième session qui fournit des informations plus approfondies sur les travaux de l'OEB à d’autres étapes de la procédure de délivrance de brevets. En 2023, la troisième session a examiné les notifications intermédiaires et une session consacrée aux rejets se tiendra cette année pour la première fois.

Les commentaires des experts internes et externes sont analysés et utilisés pour aider à élaborer nos plans d'action pour la qualité. Des informations plus détaillées figurent dans le rapport sur la qualité 2022 et dans le rapport sur la qualité 2023, qui comportent un rapport détaillé sur les activités SQAP passées.