Notre personnel
La qualité repose sur notre personnel hautement spécialisé, qui met tout en œuvre pour offrir aux demandeurs et au public un niveau de sécurité juridique de premier ordre. C'est la raison pour laquelle nous recrutons les meilleurs candidats et leur donnons la meilleure formation disponible – pendant toute leur carrière.
Recrutement des meilleurs candidats, formation et développement continus
L'OEB est un employeur attractif. Ce sont donc les meilleurs talents que nous sommes à même de recruter : en 2024, nous avons engagé 146 professionnels hautement qualifiés, dont 111 examinateurs ; 66 % d'entre eux étaient titulaires d'un doctorat et 56 % avaient une expérience dans l'industrie ou le secteur privé. Après les avoir recrutés, nous parvenons de surcroît à fidéliser ces agents, comme en témoigne le taux de rotation extrêmement faible du personnel en 2024 (2,35 %, pensionnés compris).
Des informations plus détaillées figurent dans notre bilan social.
Nos examinateurs sont des experts dans leur domaine technique, diplômés des meilleures universités. Ils ont au moins un master dans leur spécialité et sont à même de travailler dans les trois langues officielles de l'OEB, à savoir l'allemand, l'anglais et le français. Les nouveaux examinateurs suivent un programme de formation de deux ans en interne, qui comprend 55 jours de formation en classe et une formation en cours d'emploi dispensée par des coachs spécialisés.
Chaque agent suit un programme de formation et de développement continus tout au long de sa carrière, qui lui permet de mettre à jour ses connaissances techniques et juridiques ainsi que de maîtriser les outils.
Le personnel de l'OEB possède donc d'excellentes qualifications et connaissances techniques et dispose des connaissances juridiques approfondies nécessaires pour appliquer la Convention sur le brevet européen.
Collaboration, cohérence et harmonisation
Nos divisions de la recherche, d'examen et d'opposition (articles 18 et 19 CBE) se composent de trois membres, ce qui garantit que pour chaque dossier, la décision est prise par trois experts. Ces divisions, qui sont une composante essentielle de notre assurance de la qualité, garantissent aussi la cohérence des pratiques et le partage des meilleures pratiques entre tous les examinateurs.
Pour assurer une approche cohérente en ce qui concerne les technologies transversales telles que les inventions mises en œuvre par ordinateur, des "communautés de pratique" interdisciplinaires ont été créées. D'autres communautés de pratique aident les examinateurs à effectuer les recherches dans l'état de la technique asiatique et à utiliser celui-ci plus efficacement.
Les programmes de formation interne et les événements de partage des connaissances favorisent également une application harmonisée de la CBE. Il s'agit notamment de conférences portant sur des sujets liés à la qualité de fond et sur les décisions des chambres de recours.
Dans le cadre de la procédure de délivrance des brevets, les examinateurs et les agents des formalités veillent ensemble au bon déroulement des procédures, au respect des délais et à une qualité de service inégalée.
Des informations plus détaillées figurent dans le rapport sur la qualité 2024.