Examen
Des examens rigoureux pour des brevets de grande qualité
Obtenir d'emblée le résultat voulu
Lorsque les demandes sont de plus grande qualité ou qu'elles ont été modifiées à la lumière des conclusions d'un rapport de recherche et d'une opinion écrite de l'OEB, leur traitement nécessite moins d'interactions.
Figure : Nombre de notifications requises avant la délivrance 2014-2024.
Effectuer des examens rigoureux en temps opportun
Nos utilisateurs accordent beaucoup d'importance au respect des délais : la durée moyenne de la procédure d'examen pour les demandes délivrées en 2024 était de 24,9 mois.
En déployant un système de priorisation et en développant de nouveaux outils pour les examinateurs, nous avons réussi à améliorer le respect des délais sans transiger sur la qualité.
Figure : Respect des délais en matière d'examen
Audits de la qualité indépendants
En 2024, le nombre de dossiers pour lesquels nous ne disposions d'aucune constatation d'audit est passé de 77,9 % à 80,6 % : la tendance positive observée ces dernières années se poursuit.
Selon les résultats des audits, même si du travail reste à accomplir pour atteindre l'excellence, on constate de façon globale une évolution positive de la qualité en 2024 par rapport à 2023, avec une réduction des constatations majeures susceptibles d'avoir une incidence sur la validité du brevet à délivrer.
Figure ‒ Délivrances de brevets : constatations des audits de la qualité
Enquêtes de satisfaction des utilisateurs
L'enquête de satisfaction des utilisateurs donne un aperçu fiable de la manière dont nos utilisateurs évaluent nos produits et services. Dans l'enquête 2022/2023, le niveau global de satisfaction (notes "très bien" et "bien" confondues) s'élevait à 78 %. Parmi les autres résultats, la question du traitement des revendications indépendantes a obtenu un taux de satisfaction global de 83 %. Le taux de satisfaction concernant le respect des délais dans le cadre de la procédure d'examen est de 63 %, ce qui montre que l'OEB doit continuer à s'améliorer dans ce domaine.
Les flèches indiquent les changements statistiquement significatifs.
Source : BERENT, OEB
Les résultats de l'enquête de satisfaction des utilisateurs 2024/2025 seront publiés à l'automne 2025.