Examen
Des examens rigoureux pour des brevets de grande qualité
Obtenir de bons résultats dès la première tentative
Les demandes de qualité supérieure ou celles qui ont été modifiées conformément aux constatations des recherches et opinions écrites de l'OEB peuvent être traitées rapidement.
Fournir des examens rigoureux dans les délais
Nos utilisateurs accordent beaucoup d'importance au respect des délais : la durée moyenne de la procédure d'examen pour les demandes délivrées en 2022 était de 24,9 mois.
En déployant un système de priorisation et en développant de nouveaux outils pour les examinateurs, nous avons réussi à améliorer notre respect des délais sans compromettre la qualité.
Audits de qualité indépendants
En 2023, le nombre de dossiers pour lesquels nous ne disposions d'aucune conclusion d'audit est passé de 76,6 % à 77,9 % (notre objectif était de 85 %) tandis que le nombre de dossiers audités a augmenté de 832 à 1 050, réduisant ainsi l'intervalle de confiance de 2,9 à 2,5 %.
À la suite de questions posées par des parties prenantes externes sur la transparence des conclusions d'audit, un nouveau diagramme à barres a été créé en 2022 pour présenter les détails demandés et démontrer l'exhaustivité de l'audit de la qualité. Cela s'est poursuivi en 2023. Les constatations sont classées en fonction des priorités et du retour d'information des utilisateurs.
Les résultats des audits montrent que bien qu'il reste du pain sur la planche avant d'atteindre l'excellence, une évolution positive de la qualité en 2023 est globalement observée par rapport à 2022, avec une réduction des constatations majeures susceptibles d'avoir une incidence sur la validité du brevet à délivrer. En 2023, environ 13 % des dossiers ont concerné des conclusions susceptibles d'avoir une incidence sur la validité, contre 15 % en 2022, ce qui témoigne de l'engagement de l'OEB dans l'amélioration de la qualité. Les dossiers dont les conclusions concernent la clarté (5,3 % en 2023) et la suffisance de l'exposé (0,4 % en 2023) sont désormais identifiés séparément. En 2024, nous examinerons donc de plus près les raisons profondes expliquant les constatations relatives à la clarté.
Enquêtes de satisfaction des utilisateurs
L'enquête de satisfaction des utilisateurs menée en 2022/2023 donne un aperçu fiable de la manière dont nos utilisateurs évaluent notre examen quant au fond. Le niveau global de satisfaction (notes "très bien" et "bien" combinées) s'élevait à 78 %. Parmi les autres résultats, la "couverture des revendications indépendantes" a obtenu un taux de satisfaction global de 83 %. Le taux de satisfaction concernant les délais de la procédure d'examen est de 63 %, ce qui montre que l'OEB doit continuer à s'améliorer dans ce domaine.
Les flèches indiquent les changements statistiquement significatifs.
Source : BERENT, OEB
Les prochains résultats de l'enquête de satisfaction des utilisateurs seront disponibles en 2025.