Coopération (États membres et autres offices)

L'OEB discute de la qualité avec un large éventail de parties prenantes. Outre le fait qu'il consulte et rencontre les utilisateurs, la qualité est un sujet clé des échanges avec les États membres de l'Organisation européenne des brevets, au sein de forums tels que le Conseil d'administration et le Comité "Soutien technique et opérationnel" (CSTO).

L'OEB mène également un dialogue sur la qualité avec d'autres offices, dans des forums multilatéraux internationaux tels que l'IP5 et dans le contexte du PCT.

La coopération bilatérale sur les questions liées à la qualité est en outre capitale et apporte des avantages réels à nos utilisateurs. Ceux-ci peuvent non seulement faire valider leurs brevets européens dans 46 pays, mais aussi tirer parti des possibilités qu'offrent nos accords de partenariat renforcé et nos accords conclus au titre du programme Patent Prosecution Highway. Dans le cadre de ces accords, les résultats des recherches et des examens de l'OEB sont réutilisés dans la phase nationale/régionale d'autres offices.

Des informations plus détaillées figurent dans le rapport sur la qualité 2024.