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Biotechnologies rouges, blanches ou vertes

Dernière mise à jour : mai 2024

Sprouts on petri dish, microscope and different coloured test tubes

Biotechnology is primarily used in healthcare and pharmaceuticals, an area commonly known as "red biotechnology". It is also used in industrial processes and manufacturing ("white biotechnology") and to a small but growing extent in agriculture and livestock management ("green biotechnology").

Biotechnologies rouges : la promotion des progrès dans le domaine médical par le biais des brevets

Les avancées dans le secteur pharmaceutique sont cruciales pour le développement de traitements médicaux et de médicaments qui peuvent sauver des vies ou améliorer la qualité de vie. Aujourd’hui, un grand nombre de thérapies et de médicaments révolutionnaires, ainsi que des médicaments sur ordonnance couramment utilisés, sont basés sur la biotechnologie.

L’un des premiers produits pharmaceutiques a été de l’insuline développée sur la base de la technologie de l’ADN. Elle a considérablement amélioré la thérapie conventionnelle précédemment disponible pour les patients atteints de diabète. Au fil des ans, de nombreuses formes améliorées d’insuline fabriquée grâce à la biotechnologie ont été développées, et cette innovation constante a été soutenue par des brevets.

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D’autres inventions médicales brevetées ont révolutionné l’identification par empreinte génétique, les tests de paternité et les transfusions sanguines, domaine dans lequel des tests brevetés permettant de détecter certains virus mortels dans le sang des donneurs ont amélioré la sécurité des patients.

De nombreux médicaments anticancéreux basés sur des séquences de gènes humains brevetées prolongent la vie des patients atteints de cancer. D’autres médicaments brevetés basés sur des séquences de gènes humains sont utilisés pour traiter des maladies auto-immunes telles que l’arthrite. La plupart des médicaments les plus vendus sont issus de la biotechnologie et protégés par des brevets.

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Développer un nouveau médicament et obtenir une autorisation de mise sur le marché est un processus long et extrêmement coûteux. Le financement nécessaire s’effectue en grande partie par le biais de capitaux-risques fournis par des investisseurs.

 

Les entreprises du médicament ne seraient pas en mesure de financer des essais cliniques et des programmes de recherche aussi coûteux si elles ne pouvaient pas revendiquer de droits exclusifs pour revenir sur leurs investissements, en d’autres termes sans les brevets. De plus, les brevets limitent efficacement la copie illicite de médicaments et les risques sanitaires qu’entraînent les imitations non autorisées.

La période de protection offerte par un brevet est limitée à 20 ans. Toutefois, pour les médicaments autorisés par les autorités réglementaires, le brevet peut être prolongé de cinq années supplémentaires au maximum, afin de compenser la longueur des essais cliniques nécessaires avant l’autorisation de mise sur le marché. Une fois qu’un brevet a expiré, l’invention tombe dans le domaine public et peut être utilisée par tous sans qu’il soit nécessaire de verser des redevances. Il revient aux autorités nationales de négocier des prix plus bas avec les entreprises pharmaceutiques pour les produits médicaux, et une fois qu’un brevet a expiré, des copies génériques moins chères peuvent être introduites sur le marché. Les traitements thérapeutiques ou chirurgicaux appliqués aux patients ainsi que les diagnostics ne sont pas brevetables en vertu de la loi. Il s’agit de garantir la liberté pour les médecins d’utiliser les meilleurs traitements disponibles dans l’intérêt de leurs patients.

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Les sections suivantes fournissent de plus amples informations sur des sous-domaines importants de la biotechnologie rouge : l’immunologie, l’immunothérapie du cancer, les anticorps et la médecine personnalisée. De nombreuses demandes de brevet européen dans ce domaine contiennent des séquences de nucléotides ou d’acides aminés qui doivent être incluses dans la demande sous la forme d’un listage de séquences normalisé.

L’immunologie : un sous-domaine en pleine expansion de la biotechnologie rouge

L'immunologie est un sous-domaine de la biotechnologie rouge qui se développe rapidement. Elle englobe les nouveaux vaccins et anticorps ainsi que les méthodes pour les produire. Entre 2015 et 2023, le nombre de demandes déposées auprès de l'OEB dans le domaine de la biotechnologie a augmenté de 46 % (d'après le Patent Index 2023 et la table de concordance CIB-technologie de l'OMPI). Dans le domaine des vaccins et des anticorps plus particulièrement (sur la base des classes C07K16 et A61K39 de la CIB), il a augmenté de 63 %, avec plus de 4 500 demandes en 2021. 

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L'introduction de programmes de vaccination au cours de la seconde moitié du XXe siècle a permis de réduire considérablement la mortalité infantile et, avec l'arrivée des antibiotiques et l'amélioration des conditions sanitaires et de l'éducation, a largement contribué à l'augmentation de l'espérance de vie. 


Aujourd'hui, les vaccins restent la stratégie de santé publique la plus rentable, en particulier pour les maladies infectieuses potentiellement mortelles. Les efforts massifs suscités par la pandémie de COVID-19 a permis le développement rapide de vaccins qui ont sauvé des millions de vies dans le monde entier. Des exemples des nombreuses demandes de brevets visant à lutter contre le coronavirus sont disponibles sur la page Internet de l'OEB intitulée « Fighting coronavirus », qui soutient le travail des cliniciens, des scientifiques et des ingénieurs. Les récentes percées stimulées par la pandémie de COVID-19 aideront à développer des vaccins, dont il existe un besoin urgent, pour les maladies infectieuses émergentes et, espérons-le, conduiront à des vaccins plus efficaces contre les infections difficiles à prévenir et à traiter, comme le paludisme et la tuberculose. 

Immunothérapie du cancer : la biotechnologie rouge contre-attaque

Un autre domaine dynamique de la recherche sur les vaccins est le développement de vaccins contre le cancer, dont le nombre est très faible. Un vaccin permet de prévenir le cancer du col de l'utérus et son utilisation a été autorisée en Europe en 2006 ; en 2015, ceux qui l'ont développé ont remporté le Prix du public lors du Prix de l'inventeur européen.. De nouveaux vaccins sont en cours de développement sur la base de la technologie de l'acide ribonucléique messager (ARNm) appliquée aux vaccins contre le COVID-19. Katalin Karikó, qui a été l'une des principales figures du développement de cette technologie, a reçu le Prix « Œuvre d'une vie » lors du Prix de l'inventeur européen 2022

Le traitement contre le cancer bénéficie également d'une thérapie basée sur les cellules du propre système immunitaire du patient. La thérapie par cellules CAR-T consiste à modifier génétiquement ex vivo les cellules T d'un patient, qui protègent naturellement l'organisme contre les infections et le cancer. Les cellules modifiées produisent à leur surface un récepteur artificiel, à savoir un récepteur antigénique chimérique (CAR), qui se lie spécifiquement aux cellules cancéreuses et déclenche leur destruction. En 2011, une percée a été réalisée lorsque la rémission complète d'enfants atteints de leucémie a été signalée. Après des succès répétés, la thérapie par cellules CAR-T a attiré des investissements qui ont entraîné une augmentation rapide des innovations et de l'activité en matière de brevets. L'OEB a récemment publié un rapport d'analyse sur les brevets concernant cette technologie. Les start-ups de biotechnologie sont très actives dans le développement de thérapies contre le cancer. 

Anticorps : amélioration du diagnostic et traitement des maladies
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Les vaccins entraînent le système immunitaire à combattre la maladie par plusieurs mécanismes, dont la production d'anticorps. Cependant, les anticorps peuvent également être produits in vitro, et les anticorps monoclonaux sont aujourd'hui largement utilisés dans le diagnostic et le traitement de divers états pathologiques allant des maladies inflammatoires et auto-immunes au cancer, en passant par la maladie du greffon contre l'hôte et le rejet de greffe. Ils constituent la classe de médicaments biologiques qui connaît la croissance la plus rapide et le marché des anticorps thérapeutiques dépassera 600 millions de dollars d'ici 2032. Les thérapies utilisant des anticorps sont également utilisées en médecine vétérinaire.  

Médecine personnalisée : adapter la thérapie à chaque patient

Outre les applications thérapeutiques, la biotechnologie rouge englobe également l’identification de nouveaux marqueurs génétiques pour les maladies. Un ensemble toujours plus important de marqueurs génétiques permet de définir non seulement la susceptibilité aux maladies mais aussi de nouveaux sous-ensembles de maladies présentant des caractéristiques spécifiques telles que le pronostic et la sensibilité au traitement. Ces informations permettent d’adapter les traitements de manière optimale aux besoins de chaque patient. Cette médecine personnalisée permet d’éviter les effets secondaires de traitements inefficaces et, pour la société, d’économiser les coûts de thérapies inutiles.

L’OEB dispose d’une page Internet spécifique relative aux différentes technologies et inventions dans le domaine de la médecine personnalisée.

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Biotechnologie blanche : accroître l’efficacité des processus industriels par l’innovation

La biotechnologie blanche consiste à utiliser des micro-organismes (bactéries, levures et champignons) dans les systèmes de production chimique. Les cellules vivantes sont utilisées pour produire des enzymes qui peuvent à leur tour être utilisées dans de nombreux processus industriels, tels que la production de détergents, de pâte à papier, de textiles et de biomasse.
Les progrès ont également nettement favorisé le développement de technologies permettant de produire des biocarburants, tels que le méthane, l’éthanol et le butanol, ainsi que de l’énergie électrique à partir de sources renouvelables. Des micro-organismes ont été modifiés pour produire des carburants en utilisant uniquement la biotechnologie, et de nombreux progrès ont été réalisés pour maximiser la production de carburants à partir de sources bon marché et largement disponibles, telles que les flux de déchets de l’industrie, de l’agriculture et de la sylviculture, les déchets solides municipaux, les eaux usées, les algues et les gaz résiduaires.

La biotechnologie blanche contribue également à réduire les déchets en fournissant de nouveaux plastiques biodégradables, par exemple à partir de plantes et de champignons. Une étude de l’OEB datant de 2021montre le rôle essentiel joué par les brevets au regard de l’innovation dans ce domaine.

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Les fibres performantes en soie d'araignée inventées par Thomas Scheibel, finaliste du Prix de l'inventeur européen 2018, sont l'un des nombreux exemples d'inventions révolutionnaires dans le domaine des biotechnologies blanches. 

 

Biotechnologie verte : encourager une agriculture plus durable et assurer la sécurité alimentaire

La biotechnologie a de nombreuses applications utiles dans le domaine de l'agriculture et notamment pour la fourniture de plantes génétiquement modifiées ainsi que pour la manipulation et l'utilisation de micro-organismes en vue d'obtenir des caractéristiques végétales favorables. Il s'agit par exemple de plantes plus résistantes aux parasites ou à des facteurs environnementaux tels que la chaleur, la salinité et la sécheresse, qui ont un rendement plus élevé ou plus de nutriments, ou dont la culture nécessite moins de ressources telles que l'eau, les engrais ou les pesticides.  

Dans une étude de 2021, la Commission européenne a estimé que les plantes et les produits végétaux dont le matériel génétique a été modifié apportaient une contribution essentielle au regard des objectifs du Pacte vert de l'UE, en particulier concernant les stratégies « de la ferme à la table » et relatives à la biodiversité, ainsi qu'au regard des objectifs de développement durable des Nations unies pour un système agroalimentaire plus résilient et durable. De même, une étude de 2022 menée par l'OCVV et l'EUIPO a conclu que, compte tenu de leur capacité à encourager l'innovation, des droits de PI efficaces comptent parmi les facteurs les plus importants pour parvenir à une croissance durable et atteindre les objectifs du pacte vert pour l'Europe. 

La biotechnologie fournit également de nouvelles technologies comme, par exemple, la conservation des embryons pour préserver la biodiversité et sauver les espèces animales et végétales menacées. En maintenant la biodiversité sur terre et dans la mer, la biotechnologie contribue à réduire l'impact du changement climatique.  

En outre, la biotechnologie verte favorise le développement de nouveaux aliments à valeur nutritive ajoutée. Elle encourage l'utilisation de protéines provenant de sources non animales et non mammaliennes (par exemple, des insectes) et utilise des probiotiques pour promouvoir la santé. 

Vous trouverez ici plus d'informations concernant la brevetabilité des plantes

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