Êtes-vous le premier ?

Chaque demande de brevet décrit une invention de façon suffisamment détaillée pour que d'autres puissent la reproduire - un peu comme un mode d'emploi. À un certain moment après le dépôt, ces demandes sont publiées dans des bases de données publiques, qui constituent donc une mine d'or d'informations techniques. Même si vous ne déposez pas de demande de brevet, vous pouvez vous inspirer des inventions des autres.

Si vous envisagez de déposer une demande, une recherche de brevets est susceptible de révéler des inventions similaires. Cela vous permettra de mieux différencier votre technologie de ce qui a été fait jusqu'à présent. La lecture de publications relatives aux brevets est également l'un des meilleurs moyens d'apprendre à rédiger votre propre demande.

La base de données de recherche de brevets Espacenet, mise à disposition gratuitement par l'OEB, contient plus de 150 millions de documents brevets, tous classés par technologie au moyen d'un système d'indexage spécifique. En utilisant ce système, qui couvre tous les domaines de la climatisation aux catalyseurs à base de zinc, ou en saisissant vos propres mots-clés, vous pouvez cibler les technologies qui vous intéressent. Nos tutoriels vidéo et nos formations régulières peuvent améliorer vos recherches, et les experts des plus de 300 centres locaux d'information sur les brevets implantés dans toute l'Europe peuvent également vous conseiller.

Prenez une longueur d'avance

Véritable mine d'informations techniques, la base de données Espacenet possède également des fonctions statistiques que vous pouvez utiliser pour trier et filtrer rapidement vos résultats de recherche. Vous pouvez par exemple identifier des entreprises ou inventeurs de premier plan dans n'importe quel domaine technique, qui sont susceptibles de devenir votre prochain fournisseur, client ou concurrent. La base de données peut également révéler l'existence d'un nouveau venu sur votre marché ayant déposé plusieurs demandes de brevet récemment, même si ses produits n'ont pas encore fait leur apparition dans les magasins. En résumé, vous pouvez utiliser les informations sur les brevets pour prendre une longueur d'avance sur le marché et anticiper les développements à venir.

Et si vous trouvez dans la base de données une demande de brevet décrivant déjà votre invention ? Est-ce que cela doit vous empêcher de poursuivre ? Pas forcément. En recherchant cette demande dans notre Registre, vous pourrez savoir si un brevet a bien été délivré et, le cas échéant, s'il est toujours en vigueur dans les pays qui vous intéressent. De nombreuses demandes de brevet figurant dans notre base de données ne sont jamais devenues des brevets, ou le brevet correspondant a expiré ou s'est éteint, ce qui vous laisse la possibilité d'utiliser gratuitement la technologie qu'elles décrivent.

Et si un brevet est toujours en vigueur, vous pouvez contacter son titulaire pour lui demander de vous concéder une licence. Cela pourrait être le début d'un nouveau partenariat commercial, surtout si vous pouvez améliorer la technologie du titulaire. De même, si la base de données contient de nombreuses inventions similaires à la vôtre, mais qu'aucune d'entre elles n'est commercialisée, vous pouvez envisager de demander à ces autres inventeurs pourquoi ce n'est pas le cas. Consultez notre page d'introduction pour en savoir plus sur la façon dont les informations sur les brevets peuvent être utiles à votre entreprise.