Recherche
Notre objectif est de fournir, de manière cohérente et harmonisée, des rapports de recherche et des opinions écrites qui soient complets et précis pour aider les demandeurs à prendre les bonnes décisions concernant leurs demandes de brevet.
Des recherches et opinions écrites complètes et précises
Nos examinateurs ont accès à la plus grande base de données au monde sur l'état de la technique, qui contient des milliards de documents techniques remontant jusqu'à 1782. Notre collection, qui s'accroît en permanence, nous aide à fournir des recherches détaillées de la plus haute qualité.
La plus grande collection d'état de la technique au monde
Figure : Aperçu de la collection d'état de la technique de l'OEB
En 2024, l'OEB a cité des éléments de l'état de la technique asiatique dans 51,8 % de ses rapports de recherche.
Figure : Etat de la technique asiatique dans les rapports de recherche de l'OEB
En 2024, 27,8 % des rapports de recherche de l'OEB contenaient au moins une citation de la littérature non-brevet (LNB).
Figure : Pourcentage de rapports de recherche de l'OEB comportant au moins une citation LNB
En 2024, 4,7 % des rapports de recherche de l'OEB contenaient au moins un document relatif à une norme. La baisse observée en 2023 concernant les rapports de recherche contenant des normes s'explique en grande partie par une diminution de 25 % des dossiers euro-PCT avec recherches complémentaires réalisées, ces demandes contenant généralement un nombre de citations de normes supérieur à la moyenne.
Figure : Pourcentage de rapports de recherche de l'OEB comportant au moins une citation de norme
Classification coopérative des brevets
L'OEB utilise le système de classification coopérative des brevets (CPC), la référence mondiale des systèmes de classification standard, qui célébrait son 10e anniversaire en 2024.
- 38 offices l'utilisent à ce jour.
- Ce système indépendant des langues permet aux examinateurs de l'OEB de trouver par exemple l'état de la technique pertinent dans les langues asiatiques
Audits de la qualité indépendants
En réponse aux commentaires des utilisateurs et dans un souci d'amélioration continue, l'OEB a mis en place un audit étendu de la recherche depuis octobre 2021. Dans le cadre de cette nouvelle approche, les auditeurs examinent en profondeur l'opinion écrite ainsi que le rapport de recherche. Les graphiques à barres qui rendent compte des résultats des audits de la recherche donnent de manière transparente une vue d'ensemble des types de constatations relatives à la clarté et à la suffisance de l'exposé de l'invention, qui apparaissent désormais dans des catégories distinctes. Nous obtenons ainsi davantage d'informations pouvant servir à améliorer les recherches et les opinions écrites.
Figure : Recherche : constatations des audits de la qualité
Une approche cohérente et prévisible
Nous effectuons systématiquement des recherches minutieuses et des citations de nombreux documents de l'état de la technique pertinent, ce qui aide les demandeurs à prendre en temps utile des décisions en connaissance de cause. En 2024, 83,7 % des rapports de recherche de l'OEB ont mis en évidence au moins un document préjudiciable à la nouveauté ou à l'activité inventive d'une ou plusieurs revendications de la demande. Nos rapports de recherche sont restés remarquablement constants en ce qui concerne la citation de ces volumes importants au fil des années.
Figure : Recherches avec au moins une citation pertinente et recherches avec seulement des citations de catégorie A
Nous fournissons systématiquement des opinions écrites détaillées : en 2024, 92,9 % de nos opinions écrites ont soulevé au moins une objection.
Figure : Avis négatifs au stade de la recherche
Fournir des recherches et des opinions écrites complètes en temps opportun
Nos utilisateurs accordent beaucoup d'importance au respect des délais. La durée moyenne de la recherche pour des recherches standards (autrement dit, à l'exclusion des dossiers incomplets, manquant de clarté ou présentant un défaut d'unité) était de 5,5 mois.
Figure : Respect des délais en matière de recherche 2018-2024
Enquêtes de satisfaction des utilisateurs
Nos enquêtes de satisfaction régulières et indépendantes auprès des utilisateurs montrent des niveaux élevés de satisfaction en ce qui concerne nos produits de recherche. Lors de notre enquête 2022/2023, 80 % des personnes interrogées étaient satisfaites ou très satisfaites de la performance de l'OEB dans ce domaine.
Figure : Résultats de l'enquête de satisfaction auprès des utilisateurs en ce qui concerne la recherche et les opinions écrites.
– Les flèches indiquent les changements statistiquement significatifs.
Les résultats de l'enquête de satisfaction des utilisateurs 2024/2025 seront publiés à l'automne 2025.