Recherche

Notre objectif est de fournir, de manière cohérente et organisée, des rapports de recherche et opinions écrites complets et précis pour vous aider à prendre les bonnes décisions concernant votre demande de brevet.

Des recherches et opinions écrites complètes et précises

Nos examinateurs ont accès à la plus grande base de données au monde sur l'état de la technique, qui contient des milliards de documents techniques remontant jusqu'à 1782. En constante croissance, notre collection nous aide à fournir des recherches détaillées de très grande qualité.

La plus grande collection d'état de la technique au monde

• Documents de brevets de 106 pays
• 86 millions de familles de brevets, 153 millions de publications
• Collections complètes du Japon, de la Chine et de la Corée (60 millions de familles de brevets représentant 76 millions de publications, toutes disponibles en texte intégral en anglais)
• 129 millions de groupes de littérature non-brevet en interne, alliant publications techniques et abrégés
• Accès à 10 000 revues universitaires et techniques
• 5,1 millions de documents de normalisation (y compris des projets de normes)
• 445 000 documents sur les connaissances traditionnelles
• 14 872 documents de l'Office communautaire des variétés végétales

En 2022, l'OEB a cité l'état de la technique asiatique dans 49,21 % de ses rapports de recherche.

En 2023, 27,9 % des rapports de recherche de l'OEB contenaient au moins une citation de littérature non-brevet (LNB).

En 2023, 4,4 % des rapports de recherche de l'OEB contenaient au moins un document de normalisation. La baisse observée concernant les rapports de recherche contenant des normes s'explique largement par le recul de 25 % des Euro-PCT et des rapports de recherche supplémentaires réalisés en 2023, dans la mesure où ces demandes ont tendance à contenir une part de citations de normes supérieure à la moyenne.

Classification coopérative des brevets

L'OEB utilise le système de classification coopérative des brevets (CPC), la référence mondiale des systèmes de classification standard, qui célèbre son 10^e anniversaire en 2023.

• 38 offices l'utilisent à ce jour
• Système indépendant des langues, permettant par exemple aux examinateurs de l'OEB de trouver l'état de la technique pertinent dans les langues asiatiques

Audits de qualité indépendants

En réponse aux commentaires des utilisateurs et dans un souci d'amélioration continue, l'OEB a mis en place un audit étendu de la recherche depuis octobre 2021. Dans le cadre de cette nouvelle approche, les auditeurs examinent en profondeur l'opinion écrite ainsi que le rapport de recherche. Les diagrammes à barres d'audit de recherche donnent une vue d'ensemble cohérente des types de conclusions relatives à la clarté et à la suffisance de l'exposé de l'invention qui sont affichés séparément. Cela nous permet d'obtenir davantage d'informations qui peuvent servir à améliorer les recherches et les opinions écrites.

Il est important de noter que les auditeurs n'ont constaté l'existence d'une antériorité plus pertinente que dans 4 % des rapports de recherche audités en 2023, ce qui, lors de la recherche, est considéré comme un critère clé dans l'évaluation de la brevetabilité. Les conclusions relatives à la nouveauté et à l'activité inventive restent globalement stables à environ 6 % (les 4 % d'antériorités plus pertinentes sont inclus dans ces 6 %), ce qui démontre que le très haut niveau global des rapports de recherche s'est maintenu malgré le nombre toujours croissant d'antériorités.

Comme prévu, la granularité accrue de l'audit de recherche étendu a révélé plusieurs possibilités d'amélioration. Le problème le plus fréquent demeure l'exactitude des objections formulées dans l'opinion écrite (11,5 % des dossiers en 2023). L'examinateur s'est fréquemment montré trop strict dans son approche des objections. Il est clair que notre objectif est de fournir une opinion écrite précise dans laquelle les objections sont pleinement étayées par la législation pertinente et tout document cité, et cette constatation découlant de l’audit de la qualité fournit désormais des informations précieuses pour les améliorations futures de la qualité.

Une approche cohérente et prévisible 

Nous effectuons constamment des recherches minutieuses et nous citons de nombreux documents relevant de l'état de la technique pertinent, ce qui aide les demandeurs à prendre rapidement des décisions éclairées. En 2023, 83,7 % des rapports de recherche de l'OEB ont identifié au moins un document préjudiciable à la nouveauté ou à l'activité inventive d'une ou plusieurs revendications de la demande. Nos rapports de recherche sont restés remarquablement cohérents avec ces volumes importants de citations pertinentes au fil des années.

Nous fournissons constamment des opinions écrites détaillées : en 2023, 92,4 % de nos opinions écrites ont soulevé au moins une objection.

Fournir des recherches et des opinions écrites complètes dans les délais

Nos utilisateurs accordent beaucoup d'importance au respect des délais. Le délai moyen de recherche pour des recherches standards (autrement dit, à l'exclusion des dossiers incomplets, obscurs ou présentant un défaut d'unité) était de 5 mois (4,9 mois en 2022). 95 % des recherches et des opinions écrites ("p95" dans le graphique 30) ont été envoyés dans un délai de 9,7 mois (8,6 mois en 2022). Comparé à notre objectif de 90 %, nous avons atteint un résultat de 92,3 % de recherches envoyées dans les délais en 2023 (89,3 % en 2022).

Enquêtes de satisfaction des utilisateurs

Nos enquêtes de satisfaction des utilisateurs régulières et indépendantes auprès des utilisateurs montrent des niveaux élevés de satisfaction pour nos produits de recherche. Dans notre enquête 2022/2023, 80 % des personnes interrogées étaient satisfaites ou très satisfaites de la performance de l'OEB dans ce domaine.

Les prochains résultats de l'enquête de satisfaction des utilisateurs seront disponibles en 2025.