4.5. Prise en considération d'équivalents

Il se dégage de la jurisprudence des chambres de recours un concept de nouveauté étroit, c'est-à-dire que le contenu de l'exposé figurant dans l'antériorité n'englobe pas les équivalents des caractéristiques implicites ou explicites ; les équivalents ne sont pris en considération que lors de l'examen de l'activité inventive (T 517/90). Ce concept étroit de la nouveauté excluant les équivalents est notamment d'importance dans le cadre de l'art. 54(3) CBE. Dans la décision T 167/84 (JO 1987, 369), il a été précisé à ce sujet que les demandes interférentes au sens de l'art. 54(3) CBE 1973 entrent dans l'état de la technique uniquement du point de vue de la nouveauté, mais considérées dans leur "contenu global" (whole contents). Afin d'atténuer les effets rigoureux du principe du "contenu global", cette approche ne s'applique que pour l'appréciation de la nouveauté. En outre, il a toujours été considéré qu'il convenait d'adopter une approche stricte pour l'appréciation de la nouveauté afin de réduire le risque d'"autocollision". Pour cette raison, il était précisé expressément dans les Directives qu'en ce qui concerne la nouveauté, "il n'est pas correct d'interpréter l'enseignement d'un document comme englobant des équivalents bien connus qui ne sont pas divulgués dans le document : cela est une question d'activité inventive" (Directives G‑VI, 2 – version de novembre 2015). Selon la jurisprudence des chambres de recours, le "contenu global" d'un document antérieur n'englobe pas également les caractéristiques qui sont équivalentes aux caractéristiques mentionnées dans un document postérieur (cf. aussi T 928/93, T 1387/06).

Dans l'affaire T 652/01, le requérant maintenait que même si le document pertinent de l'état de la technique ne mentionnait pas explicitement une certaine caractéristique, celle-ci pouvait être déduite dudit document en appliquant par analogie l'enseignement qu'il contenait. Le requérant s'était référé à la décision T 952/92 (JO 1995, 755) qui dispose, au paragraphe I du sommaire, que l'"accessibilité" au sens de l'art. 54(2) CBE 1973 n'implique pas seulement l'accessibilité des moyens de divulgation mais aussi l'"accessibilité de l'information que ces moyens permettent d'obtenir et qui découle d'eux". Cela inclurait par conséquent les "équivalents qui en découlent". La chambre a toutefois considéré que lorsqu'on lit la phrase extraite de la décision T 952/92 dans le contexte de cette décision, il apparaît clairement que le terme "derivable" a été employé au sens de "obtainable by chemical analysis of a sample" (pouvant être obtenu par analyse chimique d'un échantillon) et qu'il a été utilisé avec la même limitation que celle exprimée dans l'avis G 1/92 (JO 1993, 277), à savoir qu'il doit être possible d'accéder "directement et clairement" à une information.

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