5.2.3 Différence entre des paramètres

Dans l'affaire T 1764/06, la chambre a constaté que la seule différence explicite entre la définition du photocatalyseur revendiqué et celle du photocatalyseur de D1 reposait sur une caractéristique de paramètre qui n'était pas courante pour l'homme du métier. S'agissant du "bénéfice du doute" qui, selon le demandeur, doit être accordé à tout demandeur dans des situations complexes sans divulgation directe, la chambre a estimé que si le demandeur utilise une caractéristique de paramètre inhabituelle pour définir son produit, cette caractéristique représentant la seule différence par rapport à des produits identiques connus, et qu'il n'apporte pas la preuve que la caractéristique de paramètre constitue en soi une différence entre le produit revendiqué et les produits connus, le bénéfice du doute ne peut être accordé.

Conformément à la décision T 1764/06, la chambre a indiqué, dans l'affaire T 1920/09, qu'il incombait aux demandeurs de démontrer de manière convaincante la nouveauté par rapport aux modes de réalisation illustrés dans le document D8, puisqu'ils avaient décidé de formuler la définition de l'invention à l'aide d'un paramètre inhabituel. Cependant, ils n'avaient produit aucune preuve pour s'acquitter de leur obligation d'établir les faits (voir aussi T 1995/15).

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