d)
Même maladie 

Dans l'affaire T 108/09, les revendications étaient rédigées sous la forme de revendications relatives à une deuxième utilisation médicale, conformément à la décision G 6/83. La chambre a fait observer qu'en vertu de la décision G 2/08 (JO 2010, 456), l'art. 54(5) CBE n'exclut pas qu'un médicament déjà utilisé pour traiter une maladie soit breveté pour son utilisation dans un traitement thérapeutique différent de la même maladie. La chambre a estimé qu'il convenait d'examiner si le cancer du sein selon la revendication 1 du brevet tel que délivré était identique au cancer du sein selon le document D2. Elle a noté que les tumeurs selon le document D2, qui n'étaient résistantes qu'au tamoxifène, pouvaient être distinguées des tumeurs selon la revendication 1 du brevet tel que délivré, lesquelles étaient également résistantes à un inhibiteur de l'aromatase. Cette différence signifiait qu'en l'espèce, deux maladies distinctes ou deux sous-ensembles d'une maladie (tumeur) étaient concernés. Par analogie aux conclusions de la décision T 893/90, la chambre a donc conclu à la nouveauté. L'objet de la revendication 1 du brevet tel que délivré était par conséquent nouveau par rapport à D2.

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