3.4.1 Généralités

Conformément à la jurisprudence constante des chambres de recours, lorsque plusieurs documents peuvent entrer en ligne de compte en tant qu' état de la technique, il y a lieu de considérer comme document le plus proche celui qui permet à l'homme du métier de parvenir le plus facilement à l'objet de l'invention, autrement dit celui qui sert de point de départ le plus vraisemblable à l'objet en question (T 656/90, T 824/05, T 1755/07, T 698/10).

Le point de départ pour l'appréciation de l'activité inventive doit être au moins "prometteur", en ce sens qu'il existe une certaine probabilité que l'homme du métier parvienne à l'invention revendiquée. Lorsque l'on applique ces principes, il convient toutefois de prendre garde de ne pas adopter un raisonnement a posteriori. Il est peu probable qu'un homme du métier qui veut parvenir à une construction simple parte d'un état de la technique concernant un mode de réalisation inhabituel à l'aide d'un dispositif compliqué, pour ensuite abandonner ce dispositif compliqué (T 871/94).

Dans l'affaire T 1841/11, la chambre a déclaré que même si un art antérieur afférant au même but est disponible, il n'est pas exclu qu'un document relatif à un objectif similaire puisse être considéré comme représentant un meilleur choix – ou au moins un choix tout aussi plausible – d'art antérieur, à condition qu'il soit immédiatement apparent à l'homme du métier que ce qui est décrit dans le document peut être adapté à l'objet de l'invention revendiquée d'une manière simple, en n'utilisant rien de plus que les connaissances générales.

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