1.10.4 Sélection arbitraire multiple

Dans l'affaire T 1919/11, la chambre a considéré que l'objet de la revendication modifiée 1 de la requête principale (méthode de production de taxanes) résultait d'une sélection arbitraire multiple de trois caractéristiques (sélection d'une espèce particulière et d'une plage spécifique de concentration d'argent, et limitation de la caractéristique "régulateur de croissance lié à l'auxine" à "auxine" pour l'agent d'amélioration). La chambre a fait remarquer que l'objet de la revendication 1 modifiée portait seulement sur Taxus chinensis. En revanche, l'abrégé de la demande initiale décrivait l'objet de la demande comme se rapportant à une pluralité d'espèces de Taxus. De plus, toute mention particulière de Taxus chinensis était suivie d'une déclaration selon laquelle Taxus chinensis était sans doute le meilleur choix à de nombreux égards, mais que la demande avait pour objet essentiel d'enseigner comment utiliser n'importe quel membre de la liste des espèces de Taxus. Certains des exemples portaient sur différentes espèces de Taxus et certains utilisaient Taxus chinensis comme modèle permettant de montrer les effets particuliers des conditions de culture. La chambre a conclu que, dès lors, il n'avait pas été divulgué directement et sans ambiguïté que l'ensemble de la demande n'avait pour objet rien d'autre qu'une méthode utilisant Taxus chinensis.

Concernant les sélections multiples inadmissibles, voir également le chapitre II.E.1.6. "Combinaison de caractéristiques qui se rapportent à des modes de réalisation ou à des listes distincts" ci-dessus.

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