c)
Appréciation – autres tests 

Dans l'affaire ex parte T 2340/12, la demande concernait un bloc d'implosion d'énergie spatiale. Concernant la suffisance de l'exposé, le requérant (demandeur) a allégué sans se rapporter à une citation Internet spécifique, que plus de 40 000 citations Internet pouvaient être trouvées pour "Énergie spatiale", et il ne se référait qu'à des mesures "indirectes" réalisées sur des rats blancs ou des patients mais ne donnait aucun détail concernant la nature de ces expériences ou leur pertinence pour l'invention revendiquée, bien qu'il avait été invité à le faire dans l'opinion provisoire de la chambre. Les critiques soulevées par la division d'examen concernant l'absence d'un groupe témoin pour les patients traités, les doutes existants sur la pertinence des expériences réalisées, l'absence de détails sur les circonstances et la manière dont ces expériences ont été contrôlées, étaient fondées.

Dans l'affaire T 453/04, la chambre a estimé que les preuves expérimentales présentées par le requérant (opposant) étaient insuffisantes, et ce pour deux raisons. Premièrement, les enseignements du brevet litigieux n'étaient pas reproduits précisément. Deuxièmement, il n'avait pas été prouvé que le produit décrit comme étant représentatif de l'état de la technique faisait effectivement partie de l'état de la technique. Par conséquent, les expériences présentées par le requérant comme moyens de preuve ne démontraient pas que les étapes du procédé décrites dans la revendication 1 de la requête principale permettaient d'obtenir des produits en tous points semblables à ceux de l'état de la technique.

Dans l'affaire T 1248/08, la demande telle que déposée contenait un chiffre qui correspondait à une valeur utilisée dans l'exemple 1 et qui était illisible et indéchiffrable. Il était impossible de déterminer s'il s'agissait de "0,08" ou "0,09", ou même de "0,05". La chambre a jugé que les arguments du requérant, qui appliquait le critère de "l'appréciation des probabilités" en invoquant notamment une enquête qui corroborait la valeur "0,09", ne pouvaient être accueillis. Selon l'enquête menée auprès des associés et employés du cabinet du mandataire représentant le requérant, ces résultats démontraient que la valeur en question ne pouvait être considérée comme étant "0,09" avec une certitude "au-delà de tout doute raisonnable", comme l'exigeait la jurisprudence constante. En tout état de cause, une question liée à l'exactitude et à la divulgation d'informations ne saurait être tranchée au moyen d'un sondage (voir aussi le chapitre II.E.5. "Preuves et degré de conviction de l'instance concernant l'admissibilité de modifications et de corrections").

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