a)
Des comptes rendus d'essai ont été admis dans la procédure 

Dans l'affaire T 192/09, la production tardive du compte rendu expérimental supplémentaire ne pouvait pas être considérée comme un abus de procédure. Les nouveaux résultats avaient été présentés un mois avant la procédure orale, conformément aux instructions de la chambre. L'intimé avait donc disposé de suffisamment de temps pour examiner les données, déterminer si des contre-essais étaient nécessaires et évaluer la possibilité de fournir leurs résultats en temps voulu.

Dans l'affaire T 317/10, la chambre a admis dans la procédure le compte rendu d'essai remis tardivement, c'est-à-dire peu de temps avant la procédure orale prévue, car ce document ne soulevait pas de questions que la chambre ou l'intimé n'auraient pas pu raisonnablement traiter sans un ajournement de la procédure orale. De même, dans la décision T 596/11, la chambre a admis des résultats d'essai dans la procédure, compte tenu du degré élevé de pertinence de prime abord du rapport d'essai et du fait qu'aucune objection n'avait été soulevée quant au dépôt tardif, à l'exactitude ou à l'admission des résultats d'essai.

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